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Plan de classement

Garde nationale et autres corps spéciaux.

GARDE NATIONALE

MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE

ELECTIONS

Renouvellement de 1831

• Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.

• Elections des chefs de bataillon, sous-officiers et porte-drapeaux.

Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.

• Cantons de Bourgtheroulde, Cormeilles et Montfort-sur-Risle.

• Cantons de Gaillon, du Neubourg, Pont-de-L'Arche.

• Canton d'Evreux.

• Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

• Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

• Cantons de Pont-Audemer, Beuzeville et Cormeilles.

• Cantons de Brionne, Broglie et Thiberville.

• Cantons de Bernay, Beaumesnil et Beaumont-le-Roger.

• Cantons de Breteuil, Conches et Damville.

• Cantons de Gisors, Lyons-la-Forêt, Etrépagny.

• Cantons d'Ecos, Ecouis, Les Andelys.

• Cantons de Gaillon, Pont-de-l'Arche, Louviers et Amfreville.

• Cantons de Quillebeuf, Routot et Saint-Georges-du-Vièvre.

Renouvellement de 1837.

• Formation des conseils d'administration, nominations de rapporteurs et secrétaires auprès du conseil de discipline, et emplois d'adjudants major et de chirurgiens : procès-verbaux de prestation de serment, état de la Garde Nationale dans le département, lettres de propositions de candidature, correspondance, états nominatifs des candidats.

• Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

Renouvellement de 1840.

• Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

• Elections des chefs de bataillon et des porte-drapeaux : procès-verbaux d'élection, procès-verbaux de prestation de serment, correspondance, listes.

Renouvellement de 1843.

• Elections des officiers du bataillon communal : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.

• Propositions aux emplois d'adjudant-majors et de chirurgiens-aides major : états nominatifs des candidats, correspondance.

• Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.

• Elections des commandants et porte-drapeaux : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.

Renouvellement et réorganisation de 1846.

• Elections des commandants et porte-drapeaux.

• Réorganisation de 1846. - Officier d'armement de la Garde Nationale, désignation : correspondance, registre de dépouillement des procès-verbaux d'élections.

• Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.

Renouvellement de 1848.

• Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.

• Elections des sous-officiers et commandants : états nominatifs.

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Lien permanent :

ELECTIONS

Sujet : Election
Date :
1831-1851
Identifiant :
4R128-201
Mots-clés
- Thème
  - Election