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Plan de classement

Garde nationale et autres corps spéciaux.

GARDE NATIONALE

MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE

ORGANISATION

Organisation provisoire de 1830.

• Relations entre le Préfet et les maires : correspondance.

• Constitution de la Garde Nationale.

• Relations entre le Préfet et les officiers.

• Relations entre les maires, les officiers de la Garde Nationale et les particuliers : correspondance.

Bataillons cantonaux, organisation par arrondissement.

• Instruction sur les élections de la garde nationale, état d’organisation en bataillons cantonaux, règlements sur le service ordinaire, les revues et exercices du bataillon, relevés numériques des procès verbaux des élections, correspondance.

• Bataillons cantonaux, projet d'organisation par arrondissement : état de proposition de formation de bataillons cantonaux, procès-verbaux d'élection des candidats à l'élection des chefs de bataillon et de porte-drapeau, correspondance, affiches.

• Réorganisation de la Garde Nationale : correspondance, instructions, listes nominatives.

Evolutions concernant l'orientation générale à donner au corps.

• Instructions, circulaires, correspondance, rapports, relevés des bulletins individuels, textes des lois sur la Garde Nationale du 22 mars 1831 et du 19 avril 1832, tableau de l'organisation et des attributions de la division des Gardes Nationales et des affaires militaires.

• Instructions, circulaires, correspondance, réponses ministérielles à des questions sur la Garde Nationale, tableaux de résultats d'élection, états nominatifs, notes.

• Prison d'Evreux, prise de poste par la Garde Nationale : correspondance.

• Recensement et contrôle, budget : correspondance.

• Mobilisables de l'exercice 1849, règlement de la Garde Nationale par commune : correspondance, projets et propositions de règlements, tableaux de recensement, relevés numériques, circulaires, instructions, documents de travail.

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ORGANISATION

Date :
1830-1852
Identifiant :
4R81-91