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PRÉPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE LARMÉE

FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE

RECRUTEMENT

CONSULAT ET PREMIER EMPIRE

CONSEIL DE RECRUTEMENT

Recrutement, opérations annuelles : registre du procès-verbal des séances du Conseil de recrutement.

• 1807

• Ans 9 et 10 (avec une table).

• 1810

• 1809

• An 14

• An 11-An 13

• Classe de 1809 : examen du procès-verbal de clôture des séances du conseil ordinaire de recrutement.

Registre de décisions du Conseil de recrutement.

• Classe de 1814.

• Classe de 1813.

• Classe de 1812.

• Classe de 1811.

• Classe de 1814 (registre ressemblant aux registres précédents mais sans page de garde).

• Classes de 1806 à 1810, suite au décret du 25 mars 1810 relatif à l'amnistie.

Opérations annuelles du conseil de recrutement : listes à l'appui du procès-verbal de clôture des séances du conseil.

• Levée de 1809.

• Dépôts de 1806 à 1810

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CONSEIL DE RECRUTEMENT

Sujet : Conseil de recrutement
Date :
An 11-1814
Identifiant :
1R126-140
Mots-clés
- Thème
  - Conseil de recrutement