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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

2 M Personnel administratif

Généralités

• Personnel de l'administration préfectorale : circulaires et instructions ; notices individuelles ; congés et retraites ; situations militaires ; cartes de circulations ; fonctionnaires en surnombre ; interdictions relatives à une activité extra-administrative ; participations aux cérémonies ou manifestations publiques ; attitude politique des fonctionnaires.

• Liste nominative des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets, conseillers de préfecture, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements, cantons et communes ; liste des conseillers généraux et conseillers d'arrondissements.

• Serments des fonctionnaires : circulaires et correspondance générale.

• Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, par arrondissements.

• Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseils municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.

• Prestations de serment des fonctionnaires administratifs (maires, adjoints et conseillers municipaux) de l'arrondissement d'Evreux.

• Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux de l'arrondissement d'Evreux.

• Prestations de serment des fonctionnaires publics.

• Costumes : préfets, secrétaires généraux, sous-préfets, conseillers de préfecture, conseillers généraux, maires et adjoints, commissaires de police, officiers des maîtres de port, ingénieurs des ponts-et chaussées (uniformes) et cantonniers (casquettes).

• Signatures : circulaires (1853-1871) ; types de signatures (préfets, secrétaires généraux, conseillers de préfecture, maires et adjoints) ; délégations de signatures ; légalisation.

Registres d'arrêtés du préfet contenant la transcription des ordonnances et autres actes administratifs : enregistrement des commissions, nominations des préfets et sous-préfets, nominations et révocations des maires et adjoints

• 1825-1848

• 1848-1852

Registres des prestations de serment des préfets, secrétaires généraux, sous-préfets et autres principaux fonctionnaires du département

• 1871-1916

• 1848-1853

Prestations de serment des fonctionnaires publics, maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux par arrondissements

• Bernay

• Louviers et Pont-Audemer

• Evreux

• Les Andelys

Prestations de serment des fonctionnaires administratifs par arrondissements

• Louviers et Pont-Audemer

• Les Andelys, Bernay et Evreux

Prestations de serment des fonctionnaires de tous ordres, maires, adjoints et conseillers municipaux par arrondissements

• Pont-Audemer

• Evreux

• Bernay

• Louviers

• Les Andelys

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Généralités

Date :
an VIII-1940
Identifiant :
2 M 1-26
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 2 M 1-26