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- Sujet : conseils municipaux, conseillers municipaux ; maires et adjoints, nominations ; serment (prestations de)
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Description :
Présentation du contenu
Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.
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Date :
1807-1876
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Identifiant :
2 M 679
- Localité : Saint-Clair-d'Arcey, maires, adjoints et conseillers municipaux
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 2 M 679