Saint-Sébastien-de-Morsent 1852-1876 (Morsent) 1806-1843 (Saint-Sébastien) 1814-1842

• Sujet : conseils municipaux, conseillers municipaux ; maires et adjoints, nominations ; serment (prestations de)
• Description :

  Présentation du contenu

  Nominations, procès-verbaux d'installation, prestations de serment, correspondance, démissions, arrêtés et décrets collectifs.

• Date :

  1806-1876

• Identifiant :

  2 M 758

• Localité : Saint-Sébastien-de-Morsent, maires, adjoints et conseillers municipaux
• Autres identifiants :

  Cotes extrêmes : 2 M 758

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Saint-Sébastien-de-Morsent, maires, adjoints et conseillers municipaux
  • Thème
    • conseils municipaux, conseillers municipaux
    • maires et adjoints, nominations
    • serment (prestations de)