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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

3 M Élections

Élections au Conseil Général et aux conseils d'arrondissement

Généralités

Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16 septembre 1871

• Renouvellement intégral du Conseil général et des Conseils d'arrondissement en exécution de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16 septembre 1871 (8 octobre 1871) : circulaires et instructions, correspondance, arrêtés de convocation, rapports, minutes de résultats.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : circulaires, imprimés, correspondance, résultats partiels.

• Renouvellement triennal de la première série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 oct. 1874) : instructions, arrêtés de convocation, correspondance, résultats.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : circulaires, arrêtés de convocation, correspondance, résultats partiels.

• Renouvellement triennal de la deuxième série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (4 novembre 1877) : circulaires, arrêtés, correspondance, affiches de propagande, résultats.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement, en conséquence de décès ou de démissions : circulaires, arrêtés de convocation, correspondance, rapports, candidatures.

• Renouvellement triennal de la première série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement : circulaires, correspondance, candidatures, rapports, résultats (1er et 8 août 1880).

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : circulaires, correspondance, arrêtés de convocation, candidatures, résultats.

• Renouvellement triennal et partiel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (12 août 1883) : circulaires, instructions, correspondance, décrets de convocation, rapports, candidatures, résultats.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal de la première série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (1er et 8 août 1886) : circulaires, instructions, correspondance, décrets de convocation, rapports, candidatures, résultats.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal de la deuxième série sortante du Conseil général et des Conseils d'arrondissement : décret de convocation, instructions préfectorales, correspondance, rapports (28 juillet-4 août 1889).

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : décrets de convocation, correspondance, rapports, candidatures, résultats.

• Renouvellement partiel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (31 juillet 1892) : circulaires, décrets de convocation, candidatures.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : décrets de convocation, rapports, correspondance, candidatures, résultats, renseignements sur les fonctionnaires exerçant une fonction publique (conseillers municipaux, conseillers généraux, conseillers d'arrondissement).

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (28 juillet- 4 août 1895) : circulaires, correspondance, rapports, résultats partiels.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (31 juillet-7 août 1898).

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (21 juillet-28 juillet 1901).

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (1904).

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (28 juillet et 4 août 1907).

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (24-31 juillet 1910).

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (3 et 10 août 1913) : circulaires, instructions, correspondance, décrets de convocation, rapports sur les candidats, coupures de journaux, résultats.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement des deux séries du Conseil général et des Conseils d'arrondissement (14 et 21 décembre 1919).

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (14 et 21 mai 1922) : instructions, correspondance, rapports, professions de foi, pièces concernant les réfugiés, résultats.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (19 juillet 1925) : instructions, correspondance, rapports.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (13-21 octobre 1928) : instructions, correspondance, rapports.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (18-25 octobre 1931) : circulaires, instructions, correspondance, rapports, imprimés, résultats, protestations.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, rapports, résultats, professions de foi, listes des votants.

• Etat du personnel du Conseil général et des Conseils d'arrondissement.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

• Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (10-17 octobre 1937) : instructions, correspondance, rapports, imprimés, résultats, statistiques.

• Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions.

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Lien permanent :

Régime de la loi du 10 août 1871 et du décret du 16 septembre 1871

Date :
an IV-1939
Identifiant :
3 M 272-325
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 272-325