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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

3 M Élections

Listes électorales

Monarchie de Juillet

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en exécution de la loi du 11 septembre 1830.

• Liste générale du jury pour 1831.

• Listes électorales par collèges.

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831.

• Liste générale du jury pour 1832.

• Etat des électeurs payant des contributions dans les départements étrangers (1832 ou 1833).

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831.

• Liste générale du jury pour 1833.

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831, pour les élections de 1834.

• Liste générale du jury pour 1834.

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831, pour les élections de 1835.

• Liste générale du jury pour 1835.

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1836).

• Liste générale du jury pour 1836.

• Instructions et correspondance relatives à la révision et à la confection des listes électorales (pour 1837).

• Liste générale du jury pour 1837.

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1838-1839-1840) ; minute de liste générale du jury.

• Arrêtés du préfet concernant les rectifications et les radiations sur les listes électorales.

• Décisions du préfet en conseil.

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1841).

• Liste générale du jury pour 1841.

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 pour les élections de 1842. Quelques minutes de listes.

• Liste générale du jury pour 1842.

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1843).

• Liste générale du jury pour 1843.

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831. Minute de la liste générale du jury.

• Liste générale du jury (révision de 1843).

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1845).

• Liste générale du jury de 1845.

• Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831 (pour 1846-1847).

• Liste générale du jury de 1846.

• Liste générale du jury de 1847.

• Procès-verbaux (en partie) des assemblées cantonales pour la révision des listes de 1848.

Listes générales du jury

• 1838

• 1840

• 1839

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Lien permanent :

Monarchie de Juillet

Date :
1830-1847
Identifiant :
3 M 59-94
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 59-94