Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement (1er et 2 décembre 1839) : instructions, correspondance, rapports sur les élections et les élus. (octobre-décembre 1839-début 1840)
- Sujet : conseil général, conseillers généraux ; conseils d'arrondissement, conseillers d'arrondissement ; élections ; élections, cantonales
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Date :
1839-1840
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Identifiant :
3 M 249
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Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 3 M 249