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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

6 M Population, Economie, Statistiques

Mouvement de la population

• Mouvement de la population du département (an XII-1808) ; mouvement de la population pour les cantons des arrondissements de Bernay (an XIV-1806) et des Andelys (1808) ; mouvement de la population du canton de Rugles (janviers 1806-octobre 1807) : tableaux.

• Mouvement de la population du département, de chaque arrondissement et des chefs-lieux d'arrondissement, en exécution de la circulaire ministérielle du 12 avril 1835

• Mouvement de la population du département et de chaque arrondissement

• Mouvement de la population du département et de chaque arrondissement

• Mouvement de la population du département, des arrondissements et des cantons

• Etats nominatifs des citoyens décédés dans le canton d'Evreux (an VII-an IX) ; tableau des naissances, mariages et décès pour les cantons de l'arrondissement de Louviers (an VIII) ; tableau partiel du mouvement de la population du département (an IX-an XI).

• Tableau général du mouvement de la population du département pour l'an X (naissances, décès suivant l'âge, mariages, divorces, enfants légitimes et naturels) ; états récapitulatifs mensuels et trimestriels par arrondissements.

• Mouvement de la population par arrondissements.

Dénombrement de la population

• Tableaux communaux états récapitulatifs sommaires.

• Tableaux du dénombrement de la population par arrondissements, cantons et communes (an VIII-1806) ; états de la population agglomérée et éparse (1806-1810).

• Tableaux communaux par cantons et arrondissements

• Tableaux récapitulatifs de la population du département, des arrondissements (manque Evreux) et des cantons de l'arrondissement d'Evreux.

• Tableaux communaux : états récapitulatifs sommaires.

• Tableaux communaux : états récapitulatifs sommaires.

• Arrondissement de Pont-Audemer

• Tableaux récapitulatifs de la population du département et des arrondissements, des cantons et des communes.

• Listes nominatives par cantons

• Tableaux communaux : états récapitulatifs sommaires.

• Arrondissement des Andelys

• Tableaux communaux : états récapitulatifs sommaires.

• Arrondissement de Bernay

• Tableau récapitulatif de la population du département, des arrondissements, cantons et communes

• Tableaux récapitulatifs de la population du département, des arrondissements, des cantons et des communes.

• Arrondissement de Pont-Audemer

• Tableaux récapitulatifs de la population pour 1851 (âge, sexe et profession).

• Etats de nomenclature des communes de l'arrondissement d'Evreux pour le recensement de la population en exécution de la circulaire du 28 juin 1820 ; dénombrement de la population en 1820 et 1826.

• Tableau de la population de l'arrondissement d'Evreux : correspondance relative au recensement pour le département.

• Arrondissements de Louviers et Pont-Audemer (manque ville de Louviers)

• Tableaux récapitulatifs de la population du département, des arrondissements et des cantons de l'arrondissement d'Evreux ; états des populations inscrites en bloc ; tableau de la population des communes de plus de 2 000 habitants.

• Tableaux récapitulatifs de la population du département, des arrondissements et des cantons de l'arrondissement d'Evreux ; états des populations inscrites en bloc ; tableau de la population des communes de plus de 2 000 âmes.

• Tableaux récapitulatifs de la population du département, des arrondissements et des cantons de l'arrondissement d'Evreux ; états des populations inscrites en bloc ; répartition de la population de chaque arrondissement suivant la nationalité ; tableau de la population des communes de plus de 2 000 habitants.

• Tableaux communaux : états récapitulatifs sommaires.

• Tableau récapitulatif de la population du département pour 1831, 1836 et 1841 ; états de la population des arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer pour 1831 ; états des populations inscrites en bloc (pensionnats, hospices, maisons d'arrêts et marins du quartier d'Honfleur résidant à Quillebeuf et Pont-Audemer) ; liste nominative du 3e Bataillon du 47e Régiment d'Infanterie de ligne, parc des équipages à Vernon pour 1846.

• Tableaux récapitulatifs de la population du département et des arrondissements ; état récapitulatif sommaire de la population du département et des arrondissements (Les Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer), par cantons et communes.

• Tableaux communaux par cantons et arrondissements : population classée par maisons, ménages, état civil, populations flottantes (aliénés, idiots et crétins, aveugles et sourds-muets) et professions

• Arrondissement de Bernay

• Tableaux récapitulatifs de la population du département et des arrondissements ; états des populations inscrites en bloc, dénombrement de la population des principales villes du département.

• Tableaux récapitulatifs de la population du département et des arrondissements.

• Tableaux récapitulatifs de la population du département, des arrondissements et des cantons de l'arrondissement d'Evreux.

• Tableau récapitulatif de la population du département, des arrondissements, cantons et communes ; bordereau récapitulatif des bulletins professionnels.

• Arrondissement d'Evreux : cantons Nonancourt, Pacy, Rugles, Saint-André, Verneuil, Vernon.

• Tableaux communaux par cantons et arrondissements (maisons et locations, ménages, résultats généraux du dénombrement, population d'après le lieu de naissance, Français nés en France, classés par département d'origine, par nationalité, population par âge, sexe et état civil, durée du mariage et nombre d'enfants légitimes vivants par famille)

• Arrondissement d'Evreux

• Arrondissement de Louviers

• Tableaux récapitulatifs de la population du département, des arrondissements et des cantons de l'arrondissement d'Evreux (manque Evreux) ; tableau récapitulatif de la population des communes du département ; tableau des communes de plus de 2 000 âmes, seulement pour l'arrondissement de Pont-Audemer.

• Tableaux récapitulatifs de la population du département et des arrondissements.

• Arrondissement d'Evreux : cantons de Breteuil, Conches, Damville, Evreux nord et sud.

• Arrondissement de Bernay

• Dénombrement de la population pour les communes des cantons de l'arrondissement d'Evreux en 1821 et 1831.

• Tableaux récapitulatifs de la population du département, des arrondissements et des cantons de l'arrondissement d'Evreux ; états des populations inscrites en bloc ; listes nominatives de militaires.

• Tableaux communaux par cantons et arrondissements : états récapitulatifs sommaires.

• Tableaux récapitulatifs de la population du département et des arrondissements ; état récapitulatif sommaire de la population du département et des arrondissements par cantons et communes.

• Tableaux communaux par cantons et arrondissements (manquent les tableaux des communes chefs-lieux d'arrondissements)

• Arrondissement de Louviers

• Arrondissement d'Evreux

• Tableaux communaux par cantons et arrondissements (population classée par profession) :

• Tableaux communaux par arrondissements du recensement spécial des communautés religieuses en exécution de la circulaire ministérielle du 21 mars 1861.

• Tableaux communaux par cantons et arrondissements (manquent les tableaux des communes chefs-lieux d'arrondissements)

• Tableaux communaux : états récapitulatifs sommaires.

• Arrondissement des Andelys

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État civil

• Instructions, correspondance pour la tenue des registres, la rédaction des actes et la confection des tables décennales

• Tables décennales : registres par arrondissements, cantons et communes

• Enregistrement des actes de décès.

• Echange des actes de l'état civil avec l'étranger : instructions, correspondance.

• Etats du dépôt aux archives départementales des registres (an IX), reconstitution des actes de l'état civil de la ville de Paris (1872-1879), délivrance du livret de famille (1877-1879), reconstitution des actes de l'état civil détruits lors de l'incendie du palais de justice des Andelys en 1860 (1877-1879), listes des mariages et décès d'Alsaciens-Lorrains (1919).

Naturalisations

• Dossiers individuels

• Registres d'inscriptions des demandes de naturalisations.

• Correspondance relative aux naturalisations en vertu de la loi du 2 octobre 1888 ; listes des étrangers ayant obtenu la naturalisation ; circulaires, instructions et correspondance.

Emigration

• Circulaires, correspondance et états.

Mercuriales - Subsistances

• Grains et fourrages : états généraux des prix moyens des grains et fourrages vendus sur les principaux marchés du département.

• Circulaires et instructions relatives aux subsistances et à l'approvisionnement des denrées

• Grains, légumes, viandes et combustibles : états des quantités vendues et des prix moyens sur les principaux marchés du département

• Police des halles : correspondance, vente de blés sur échantillon.

• Pesage des grains : poids légal.

• Police des halles, approvisionnement des marchés, prix, surveillance : minutes de lettres préfectorales adressées aux sous-préfets, maires et autres autorités locales.

• Grains et légumes : états décadaires des grains et légumes (quantités et prix moyens) vendus sur les principaux marchés du département

• Grains et légumes : états décadaires et de quinzaine

• Police des halles, vente des grains et effets de la hausse des prix : correspondance et rapports des préfets, sous-préfets, maires et autres autorités locales.

• Police des halles, approvisionnement, prix, surveillance : correspondance, rapports, états des quantités de grains vendus

• Police des halles : enquête sur les prix des grains et sur les mercuriales ; constatation des cours des denrées alimentaires à la production et à la consommation.

• Police des halles, approvisionnement, prix, surveillance, réquisition de grains et fixation des prix : correspondance, rapports

• Bestiaux : extraits des mercuriales des marchés aux animaux de boucherie

• Grains et légumes : résumés des mercuriales ; tableaux

• Correspondance ministérielle relative à l'approvisionnement des denrées (grains, farines, légumes secs), à leur prix et au cabotage des grains sur la Seine.

• Correspondance ministérielle relative à l'approvisionnement des denrées : crise des subsistances (1816-1817) ; troubles ; soupes populaires.

• Grains, légumes secs, viandes et combustibles : états généraux des prix ; tableaux dressés en l'an XIV, 1806 et 1809.

• Police des halles, surveillance des marchés, crise de subsistances : correspondance et rapports.

• Viandes et combustibles : états décadaires et de quinzaine

• Circulaires, instructions ministérielles et préfectorales relatives aux états des mercuriales

• Grains, légumes, vins, produits d'origine animale et autres denrées.

• Police des halles : enquête sur la vente des grains en exécution de la circulaire du 11 juin 1853.

Commerce du blé et des farines

• Farines : commission consultative de fixation des prix ; limites des produits de la mouture du blé en application de la loi du 31 décembre 1924, procès-verbaux, fixation des prix limites.

• Commerce des blés et farines, dénaturation des blés, achats de blés par l'Etat : correspondance.

• Froment et farines : cours moyens établis en vertu de la loi du 30 mars 1887

• Comité départemental des céréales : correspondance, procès-verbaux des séances.

• Commission départementale consultative pour une meilleure utilisation du blé, créée en application de la loi du 15 juillet 1922 : correspondance, constatation des cours des blés et farines, convocations aux réunions de la commission, procès-verbaux des séances.

• Défense du marché du blé : lois du 1er décembre 1929 relative au commerce des blés et du 10 juillet 1933 relative à la création des comités départementaux d'organisation et du contrôle de la production et du commerce des céréales ; correspondance.

• Blés, farines et pain : cours moyens

• Stockage des blés.

• Comité interprofessionnel de défense du marché du blé : correspondance, rapports.

• Blés étrangers

• Blés et farines : circulaires, décrets, arrêtés préfectoraux, correspondance.

• Farines et pain : prix limites ; instructions, enquêtes, arrêtés préfectoraux.

Commerce de la boulangerie : prix et taxe du pain

• Approvisionnements de réserve et taxe du pain dans les autres villes du département.

• Commerce de la boulangerie : taxe du pain ; correspondance et arrêtés municipaux

• Correspondance ministérielle relative à l'approvisionnement de réserve et à la taxe du pain.

• Commerce de la boulangerie : organisation de la boulangerie ; états des boulangers ; boulangeries municipales (pain à prix réduit, 1855-1856) ; enquête des commissaires de police (1853).

• Commerce de la boulangerie : arrêtés municipaux de taxation (1922-1931) ; barèmes (1924-1937) ; primes de panification (1921-1939) ; recours des boulangers contre la taxation (1922-1933).

• Organisation du commerce de la boulangerie à Evreux.

• Etats des approvisionnements de réserve des boulangers des principales villes du département ; correspondance relative à la taxe du pain : Bernay (1818-1844), Evreux (1813-1848), Louviers (1817-1846), Pont-Audemer (1817-1845), Verneuil (1830-1834) et Vernon (1810-1847).

• Pain : états du prix du pain.

• Commerce de la boulangerie : application du décret du 22 juin 1863 abrogeant la réglementation exceptionnelle du commerce de la boulangerie et substituant la taxe officieuse à la taxe officielle ; taxe du pain (correspondance et arrêtés municipaux)

• Circulaires et instructions.

• Commerce de la boulangerie : états des approvisionnements de réserve

• Commerce de la boulangerie : prix et taxation du pain ; correspondance

• Echanges pain-farine : réglementation, correspondance.

Commerce de la boucherie

• Taxation de la viande ; fixation du prix de la viande : instructions, correspondance, procès-verbaux du comité consultatif sur la taxation des denrées et arrêtés municipaux.

• Prix de la viande débitée : correspondance et états

• Statistiques : enquêtes sur la production et la consommation de la viande.

• Bétail et viande de boucherie : vente et taxation.

• Circulaires, instructions et correspondance relatives à l'organisation du commerce de la boucherie et à la taxe de la viande.

Produits laitiers

• Beurre : enquête en application de la loi du 16 avril 1897 sur la production et la consommation du beurre (arrondissement d'Evreux).

• Lait : enquête sur la production et la consommation du lait (arrondissement d'Evreux).

• Lait : circulaires, instructions et correspondance relatives à la vente et à la taxation du lait.

• Lait, beurre et fromages : circulaires, instructions et correspondance ; vente et taxation du lait ; contingentement du lait en application du décret du 27 septembre 1918 (1918-1923) ; réunions de laitiers (1919-1920) ; carte préférentielle en faveur des enfants, femme et vieillards (1920-1921).

Poissons de mer

• Instructions, circulaires et correspondance : approvisionnement et consommation ; créations de comptoirs municipaux de vente (1927).

Essence

• Prix de vente : états mensuels des prix dans les principales villes du département.

Coût de la vie - Surveillance des prix

• Coût de la vie : instructions et correspondance relatives à la vie chère.

• Coût de la vie : indices fournis par le ministère.

• Commission départementale de fixation des prix normaux en application du décret du 31 juillet 1919 : instructions, organisation, correspondance, arrêtés de fixation.

• Sous-comité consultatif de taxation (en application de la loi du 20 avril 1916) : instructions, organisation, correspondance, réunions, procès-verbaux.

• Coût de la vie ; vie chère ; taxation des denrées, surveillance des prix, hausses injustifiées ; manifestations et troubles : instructions, correspondance, états comparatifs et arrêtés municipaux.

• Sous-comité consultatif d'action économique : dossiers des affaires traitées, enquêtes.

• Sous-comité consultatif d'action économique (application du décret du 25 octobre 1915) : instructions, organisation, rapports, procès-verbaux, correspondance.

• Affichage des prix : circulaires, correspondance, états des contraventions.

• Comité départemental de surveillance des prix : procès-verbaux

• Comité départemental de surveillance des prix : correspondance

• Commission départementale du coût de la vie : organisation et correspondance relative aux indices.

• Coût de la vie : rapports adressés au préfet et rapports mensuels du préfet au ministre sur la situation économique

• Vie chère : prix des denrées (viande, lait) ; restriction dans les restaurants (1928-1930).

• Comité national de surveillance des prix : décisions par ordre alphabétique des produits

• Coût de la vie : enquête sur les prix des denrées et sur les produits de grande consommation.

• Commission départementale du coût de la vie : procès-verbaux des réunions

• Comité national de surveillance des prix : instructions et correspondance.

• Commissions centrales, régionales et locales du coût de la vie : instructions et correspondance.

• Comité départemental d'action contre la vie chère : circulaires, instructions, correspondance, procès-verbaux.

• Coût de la vie ; surveillance des prix de détail des denrées et produits de première nécessité : instructions, correspondance et états par quinzaine.

Ravitaillement civil

• Généralités

• Entrepôts frigorifiques

• Guerre de 1914-1918

Statistiques

• Navigation

• Statistique commerciale et industrielle

• Statistique médicale

• Ravitaillement

• Chemins vicinaux

• Prisons

• Statistique générale de la France

• Sinistres

• Etablissements dangereux et insalubres

• Communes et département : situation financière

• Statistiques diverses

• Statistiques agricoles

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Lien permanent :

6 M Population, Economie, Statistiques

Date :
1790-1949
Identifiant :
6 M 1-1275
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 6 M 1-1275