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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

7 M Agriculture, Eaux et Forêts

Eaux et forêts

Défrichements

• Défrichements : instructions (loi du 18 juin 1859).

Défrichements : autorisations ; procès-verbaux de défrichements sans autorisation ; correspondance ; dossiers par communes

• Port-Mort à Saint-Nicolas-du-Bosc

• Harcourt à Lyons

• (La) Madeleine-de-Nonancourt à Neuville-du-Bosc

• Nogent-le-Sec à Pont-Authou

• Aclou à Beuzeville

• Cahaignes à Evreux

• Bézu-Saint-Eloi à Bus-Saint-Rémi

• Sainte-Opportune-du-Bosc à Villiers-en-Désœuvre

• Fatouville-Grestain à Guitry

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Lien permanent :

Défrichements

Date :
1808-1939
Identifiant :
7 M 327-336
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 7 M 327-336