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Plan de classement

Répertoire numérique de la série M

7 M Agriculture, Eaux et Forêts

Eaux et forêts

Forêts domaniales

Droits d'usage

• Instructions et correspondance.

• Droits d'usage : états de communes et de particuliers ayant des droits d'usage dans les forêts domaniales ; arrêtés du conseil de préfecture sur réclamations et pétitions (1807) ; correspondance ; pièces de procédure.

• Droits d'usage dans les forêts de : Beaumont pour les habitants des communes de Barc, Beaumont. Grosley et Saint-Aubin-le-Guichard (an XI-1845) ; Bord pour les habitants des communes des Damps, Pont-de-l'Arche et Saint-Cyr-du-Vaudreuil (an VII-1866) ; Brotonne (1826-1881).

• Droits d'usage dans la forêt de Breteuil pour les communes d'Ambenay, (les) Baux-de-Breteuil, Bémécourt, Breteuil, Francheville, (la) Guéroulde, etc..

• Droits d'usage dans la forêt de Conches pour les communes de Beaubray, Collandres, Conches, (le) Fidelaire, Louversey, Sainte-Marguerite-de-l'Autel, Sainte-Marthe et Sébécourt.

• Droits d'usage dans la forêt d'Etrépagny.

• Droits d'usage dans la forêt d'Evreux : correspondance ; pièces de procédure.

• Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes d'Angerville-la-Cam-pagne, Aulnay, (la) Bonneville, (les) Baux-Sainte-Croix, Evreux, Gaudreville-la-Rivière.

• Droits d'usage dans la forêt d'Evreux pour les communes de Glisolles, (le) Plessis-Grohan, (les) Ventes et Villalet.

• Droits d'usage dans les forêts d'Hécourt, Gisors, Gravigny et Long-Boêl.

Droits d'usage

• Forêt de Merey

• Forêt de Lyons

• Forêt de Vernon

• Forêts de Montfort (an VIII-1882) et Roseux (an VI-1938)

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Lien permanent :

Droits d'usage

Date :
1791-1938
Identifiant :
7 M 278-291
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 7 M 278-291