Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Cours et juridictions de l'ancien régime

Juridictions royales ordinaires

1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux

Police et administraon

Offices et méers

Requêtes, informaons de bonne vie et mœurs, autorisaons, installaons concernant les offices (baillis, procureurs, avocats, greffiers, huissiers et sergents, jaugeurs et contrôleurs des poids et mesures, arpenteurs, concierges et gardes des prisons, jurés crieurs, notaires royaux), les fermes de droits, les foncons des messiers, les méers (médecins, sages-femmes, orfèvres, barbiers, étuviers, clouers, maîtres à danser, etc...).

• 1666-1749

• 1750-1790

Registres des actes de récepon des maîtres, apprens et gardes-jurés des corporaons des arts et méers d'Évreux.

• 1730-juillet 1743

• novembre 1748-janvier 1752

• 1756-septembre 1759

• 1693-septembre 1706

• juillet 1743-octobre 1748

• mars 1752-janvier 1756

• octobre 1759-1769

• Tarif des droits de greffe pour les réceptions, suppliques et ordonnances.

• Registre des déclarations des bladiers (conformément à la déclaration royale du 27 décembre 1770)

Partager la ressource
Lien permanent :

Offices et méers