Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Cours et juridictions de l'ancien régime

Juridictions royales ordinaires

4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux

Vicomté de Moyaux

• Transcription et enregistrement des lois

• Enregistrement des dépôts au greffe (novembre 1677-novembre 1679, juin-août 1680)

• Enregistrement des productions, dépôts et closions (novembre 1764-avril 1768, octobre 1784-juin 1790)

• Déclarations des marchands de grains et farines

Plumif, audiences

• Registres plumifs

• Minutes d'audiences

Tutelles

• Minutes de tutelles : délibéraons de parents

• Tutelles diverses, délibérations de parents et élections de tuteurs, émancipations et lettres de bénéfice d'âge

Sentences, jugements et pièces se rattachant aux procédures

• Enquêtes, auditions de témoins

• Jugements

• Minutes d'audiences et de sentences, procès verbaux d'experts, enquêtes, interrogatoires, qualités de sentences, distributions de deniers

• Registre d'issue

Procédures

• Pierre Leroux, marchand de Saint-Jean-de-Livet, Pierre-Noël Signol, marchand du Pin, et Pierre Vottier, laboureur de Fontaine-la-Louvet

• Procédures closes entre 1786 et 1790 et pièces isolées

• Procédures diverses closes entre 1747 et 1748

• Familles Glasson (de Lisieux et Orbec) et Cardin

• Familles Le Thiais (du Faulq) et Hommet

• Nicolas et Pierre Roussel laboureurs du Faulq, et François Pellecat (ou Pelcat), huissier à Pont-l'Evêque

• Procédures closes entre 1760 et 1769

• Procédures diverses closes entre 1703 et 1745 et pièces isolées

• Familles Le Chartier (du Mesnil-Guillaume) et Friard (de Meulles)

• François Nicolas Rivière, vicomte de Moyaux, Louis-César de Lempérière, procureur du roi, et Charles-Adrien de Saffray du Bosc l'Abbé

• Familles Prévost et Jennequin (de Courtonne-la-Meurdrac)

• Familles Andrieu (de Blangy) et de La Potellière

• Famille Poussier (du Pin)

• Nicolas Delamare, meunier à Courtonne-la-Meurdrac, et Jean-Baptiste-Joseph de Saint-Agnan, seigneur de Beaufey

• Jean Hudoux, laboureur à Thiberville, et François Alabarbe (de La Chapelle-Hareng)

• Familles Mabon et Ollivier (de Moyaux)

• Vincent Lecesne, boucher de Prétreville, et Robert Driot, journalier de Saint-Pierre de Mailloc

• Charles Hébert, étudiant en droit (de Pont-l'Evêque), et Pierre Deshays, marchand de Mesnil-sur-Blangy, avec plans de terres

• Famille Neuville (de Prêtreville)

• Robert Vaignon, seigneur du Grand-Mortemer, et Alexis Combault, premier huissier audiencier en la vicomté de Moyaux

• Familles Aubin et Mancel (de Moyaux)

• Procédures closes entre 1777 et 1781 et pièces isolées

• Familles Laillier (de Courtonne-la-Meurdrac) et Legras

• Procédures closes entre 1755 et 1758

• Famille Fréard (ou Friard, de Courtonne)

• Jean Herment, médecin ordinaire du roi, et Simon Bernais (ou Brenais), fermier de sa terre de Fumichon

• Famille Chéron (de Saint-Hymer)

• Pierre Le Menu, marchand à Thiberville, et Jacques Pellerin, chirurgien au Sap

• Procédures diverses closes entre 1770 et 1774

• Familles Le Maignen (ou Magnen) et Guillard (de Courtonne-la-Ville)

• Famille Fresnel (du Mesnil-Guillaume)

• Familles Toustain et Legrand (de Saint-Jean de Livet)

• Procédures diverses closes entre 1775 et 1776

• Jacques Lancelot, menuisier de Prétreville, et Joseph Le Cherpin, laboureur de cette paroisse

• Procédures diverses closes entre 1782 et 1785

• Jean-Pierre Buquet, journalier du Pin, et Jean Delamare, laboureur

• Familles Cudorge et Deschamps (du Pin)

Afficher plus

Saisies

• Criées à Canteloup

• Biens de parculiers

• Biens de Jean Vigne, marchand à Saint Denis de Mailloc

• Biens de parculiers

• Biens des hériers d'Alexandre David

• Décrets divers

• Criées à Marolles

• Criées à L'Hôtellerie

• Criées à Fontaine-la-Louvet

• Criées à Saint Jacques de Lisieux

• Biens de Louis Regnault, marchand de Saint-Martin de la Lieue, à la requête d'Adrien Hubert des Acres, marchand de Lisieux

• Biens de Pierre Cordier, marchand de Fierville1789-1790 - saisies de biens et ventes judiciaires diverses (1746-1790)

• Biens de Jean-Bapste Alexis Combault, notaire et marchand de cidre à Moyaux, à la requête de Pierre Beauer, cordonnier de Bernay

• Biens de Michel-François Haudard Des Longchamps à la requête de Jacques Le Cordier, chevalier de Beaumont

• Criées aux Places

Successions

• Philippe Sauvage (de Marolles), procédure concernant Etienne Lebas, marchand de Saint-Jean de Livet

• Georges Simon, famille Rousselet

• David Houel, adjudication des biens sis à Faverolles, Bournainville, Duranville, Malouy

• François-Jacques Glasson, prêtre de l'église Saint Jacques de Lisieux, familles Cordier, Deschamps et Delacroix

• Paul Selot, marchand à Manneville-la-Pipard, décret et adjudication de biens sis à Fierville et à Parfontaine à la requête de Louis Follebarbe, marchand d'Auvillars, comptes

• Barbey, curé de l'Hôtellerie, familles Rogerey et Gallot

• Pierre Haye, toilier (de Marolles)

• Clément Odienne (de Thiberville)

• Vente des meubles et effets de Jean Verron, boucher de Moyaux

• Laurent Refeuveille (de Thiberville), familles Ragot et Ozière

• Joseph Cordier (des Parfontaines), familles Vasse et Fortin

Partager la ressource
Lien permanent :

Vicomté de Moyaux