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Plan de classement

Cours et juridictions de l'ancien régime

Juridictions royales ordinaires

6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre

• Enregistrement des défauts du bailliage

Bailliage et vicomté de Breteuil, plumifs communs au civil et criminel

• Plumif du bailliage criminel

• Plumitif du bailliage civil et criminel, et de la vicomté

• Plumitif du bailliage civil et de la vicomté

• Plumif du bailliage civil et de la vicomté

• Plumitif du bailliage criminel

• Plumitif du bailliage civil

• Plumif du bailliage civil

• Plumif du bailliage civil

• Plumitif du bailliage civil et criminel, et de la vicomté

• Plumitif du bailliage civil et de la vicomté

• Plumitif du bailliage civil et criminel

• Plumif du bailliage civil et criminel, et de la vicomté

• Plumitif du bailliage criminel et de la vicomté

• Plumitif du bailliage civil

Bailliage, causes civiles

• Plumifs

• Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures

• Audiences, sentences, jugements

• Procédures

Bailliage, police et administraon

• Enregistrement des déclarations de défrichements et port d'armes. Table des déclarations de défrichements pour 1767-1782

• Enregistrement des appréciaons de grains

• Récepons, provisions d'offices : vicomtés de Breteuil et de Lyre, avocats au bailliage, sergents, gardes, jurés-priseurs, maîtres en chirurgie, notaires - autorisaons diverses

• Enregistrement des déclarations du commerce des grains

• Insinuations judiciaires (1680-1681). Insinuations des donations entre vifs (1746-1790)

Bailliage, causes criminelles

• Procédures

• Plumif

• Enregistrement des procédures

Vicomté de Breteuil

• Inventaire des titres du greffe de l'ancienne vicomté de Lyre

• Plumif

• Tutelles, procédures et pièces s'y rattachant

Vicomté de Lyre

• Procédure concernant Adrien Lefèvre, sieur de Saint-Aiglan, à Neaufles

• Minutes d'audiences et de sentences, requêtes, minutes de tutelles et émancipaons, états de frais 1733-1790 402* 1733 (nov.)-1755 (juin)

• Procédures civiles closes entre 1712 et 1783 et pièces isolées

• Plumif des audiences et sentences, Présentations

• Registre de consignations pour la vicomté de Lyre tenue par le receveur des consignations des bailliages et vicomtés de Conches et Breteuil et sièges qui en dépendent, adjudications de biens saisis

Prévoté de la Poulère

• Procédure introduite en la sénéchaussée ou prévôté de La Poultière devant le sénéchal des nobles terres et seigneuries du marquisat des Essarts, Avrilly et prévôté de la Poultière, et concernant le moulin banal de La Poultière et ceux de Breteuil

Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert

• Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert, homme de loi, décédé à Breteuil, le 14 floréal an X, notes et papiers personnels de ce dernier (un grand nombre de dossiers de procédures, conservés par lui jusqu'à sa mort, compose les fonds des juridictions de Breteuil).

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6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre