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Plan de classement

Cours et juridictions de l'ancien régime

Juridictions royales ordinaires

8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la Ferrière

Vicomté de la Ferrière

• Enregistrement des productions et des closions

• Etats de frais et dépens

Plumifs

• Plumif d'audiences des maères réelles et sommaires et des jugements

• Plumif de jugement et dictums

• Registres plumifs

Jugements, sentences

• Qualités de sentences

• Registres d'audiences

Procédures

• Familles Lemoine (1773-1778) - Raffard, Charpentier, Godefroy (1774-1783) - Guilbout, Nibelle (1775-1779) - Chevalier, Legrand, Olivier (1776-1779)

• Marie Lepage, veuve de Marin-Joseph Robillard, notaire royal à La Ferrière-sur-Risle, et Louis-Thomas Bardel, marchand

• Familles Massiel et Dumas (1751-1759) - Levasseur et Boulard (1753-1764) - Bonnet et Dufour (1753-1771) - Deschamps et Drouet (1754-1764) - Guérin, Hamonis, Morel et Lhomme (1757-1764) - Dessaux et Buisson (1762-1787) - Marie, Leroux, Bessin et Raisant (1766-1777)

• Familles Fernet et Goujon (1674-1766) - Le Tellier et Chéron (1688-1714) - Isambard (1688-1730) - Bréavoine et Chéron (1704-1729) - Fourquemin et Dehors (1710-1748) - Renard, Morel et Prevel (1714-1730) - Houdière, Bourgel et Rebal (1720-1743) - Aubert (1721)

• Dossiers de procédures diverses

• Familles Thibaut et Bourlet (1722-1746) - Robillard, Prévost et Damoy (1726-1738) - Prévost, Esine et Leroy (1730-1762) - Goupil et Plantain (1734-1745) - Goujon et Robert (1740-1759) - Bonhomme et Coesnon (17411765) - Rougeolle (1742-1751) - Hirel (1742-1754) - Langer (1743-1762) - Canu et Bouley (1743-1763) - Odièvre et Dessaux (1745-1764)

Saisies

• Succession d'Aubin Biard, marchand de bois de Guernanville (1711) - Nicolas Bouley (de La Vacherie), à la requête de Guy-Philippe de Marguerit, seigneur du Fresne (1768-1769) - Jacques Le Ray, héritier de Charles Le Ray, marchand du Fidelaire, à Sainte- Marguerite-de-l'Autel (1786) - succession de Claude Savarre, épicier à La Ferrière-sur-Risle, à la requête de Paul-Henry Pillet, ancien régisseur du fourneau de Rugles et actuellement de la forge de La Poultière (1786-1787)

Tutelles, ""extraordinaire""

• Actes extraordinaires

Répertoire : état des actes extraordinaires

• octobre 1743-1770

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Vicomté de la Ferrière