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Plan de classement

Cours et juridictions de l'ancien régime

Juridictions royales ordinaires

11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt

Bailliage, causes civiles

Plumifs

• Plumif des causes consulaires

• Plumif tenu au greffe de M. le bailli de Gisors à Lyons

• Plumif des causes sommaires

Sentences

• Minutes de sentence

Procédures

• Procédures concernant parculièrement curés, églises, fabriques, charités et établissements religieux

• Les familles Leroux et Rainville (de Dauvet-Mainneville) et Boucher (de Longchamps)

• La famille Pavée, Thibault et Castel, de Puchay et du Coudray

• Procédures diverses closes entre 1750 et 1769 et pièces isolées

• Procédures diverses closes entre 1543 et 1749 et pièces isolées

• Procédures diverses closes entre 1770 et 1776 et pièces isolées

Saisies

• Pierre-Nicolas Lamaury, à la requête de Pierre Dumont, manufacturier de faïence à Rouen

• Marin et Jean Charlot à Bezencourt

• Léonor Agnès Huimont, notaire à Rouen, à Bourg-Beaudouin, La Neuve-Grange et Puchay

• Décrets divers

• Terre de Maupertuis (paroisse de Lilly), ayant appartenu à Charles de Clermont, poursuivi à la requête de Jean Blin, directeur des fermes du roi, unies à la généralité de Caen

• Marie-Madeleine Pombréant, veuve de François de Bouju, seigneur de La Croix des Mallets et les héritiers de ce dernier à la requête de Geneviève Damont, veuve de Nicolas de Frémont

• Seigneurie de Lilly à Laurent Hallé, seigneur du lieu, Premier Président au Bureau des Finances de la Généralité de Rouen

• Fief de Chauvincourt

• Seigneurie de Fleury-la-Forêt, ayant appartenu à Charles de Caumont

• Bilan des dettes actives et passives de Louis Antoine Vigreux, marchand laboureur et voiturier de verre à Mont-Roty

Tutelles, successions et pièces se rattachant aux procédures

• Tutelle des mineurs de Charles-Francis Moisant, procédure

• Tutelles diverses, délibérations de parents, émancipations

• Succession d'Antoine Greffier (de Fleury-la-Forêt), contentieux à son sujet

• Successions diverses : entérinements de lettres de bénéfice d'âge, renonciations, inventaires, contentieux entre héritiers

• Tutelle des mineurs de Jacques Fortier (de Morgny), procédure à ce sujet

• Registre de Charles Ymont, huissier à Lyons pour servir de décharge des sommes remises à des parculiers et des pièces reçues

• Minutes de récepons, tutelles, curatelles, émancipaons, délibéraons de parents

• Succession de Thomas de Nolleval, procureur du roi au bailliage de Lyons : comptes de la régie des biens

• Registre d'exploits, ventes et autres actes de Nicolas Paulmier, sergent royal aux bailliage et vicomté de Lyons

• Ventes de meubles par Pierre Lefebvre, sergent royal au bailliage de Lyons, exploits, saisies, inventaires, procès-verbaux

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Bailliage, causes civiles