Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Cours et juridictions de l'ancien régime

Juridictions seigneuriales

42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles

• Inventaire des archives du greffe de Cormeilles

• Enregistrement des présentations

• Enregistrement des défauts

• Enregistrement des dépôts des pièces

• Enregistrement des productions

• Enregistrement des affaires appointées

• Enregistrement des distributions

Causes civiles

• Plumif des affaires sommaires

• Plumif des affaires réelles

• Sentences en maères sommaires

• Plumif

• Sentences en matières réelles

• Tutelles, successions, procédures et pièces s'y rattachant

• Sentences

• Affaires consulaires

• Jugements des causes par rapports

Police et administraon

• Enregistrement des déclarations des bouchers pour le rapport du prix du suif et de la chandelle

• Sentences de police

• Registres de police : audiences et ordonnances

• Registres pour fixer la police du pain et affirmer la valeur du blé

• Réceptions

• Enregistrement des déclarations de grains

• Enregistrement des édits

Causes criminelles

• Procédures criminelles diverses

• Procédures criminelles diverses

• Vols et évasion de Michel Perduelle

• Contre Jean-Baptiste Riquier

• Procédures criminelles diverses

• Enregistrement des causes du Roi

• Homicide commis contre Venant dit Belleville, teinturier et tourneur de la paroisse Sainte-Croix de Cormeilles

• Procédures criminelles diverses

• Vol et usure par Jacques Toufflet père, prisonnier, et Jacques Toufflet fils, fugitif

• Vols commis par François Peulvée, Pierre Le Rat et sa femme au château de Malou

• Vol de blé commis à la ferme de l'abbaye de Cormeilles, par Charles Le Maréchal et Pierre Roussel

• Enregistrement de dépôts pour les affaires criminelles

• Vol de pain bis commis par Pierre Pateley

• Procédures criminelles diverses

• Procédures criminelles diverses

• Procédures criminelles diverses

Gruerie de l'abbaye de Notre-Dame de Cormeilles

• Informations pour délits de bois, chasse et pêche

• Procès-verbaux de gardes

• Minutes de sentences

• Procédure concernant des délits commis dans les bois dépendant de l'abbaye de Notre-Dame de Cormeilles - interrogatoires

• Adjudications de bois

• Plumifs

• Enregistrement des rapports et dépôts de procès-verbaux

• Réceptions de gardes des Eaux et Forêts de l'abbaye de Notre-Dame de Cormeilles : requêtes, informations de vie et mœurs, admissions

Partager la ressource
Lien permanent :

42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles