Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Cours et juridictions de l'ancien régime

Juridictions royales extraordinaires

102 B – Maîtrises des eaux et forêts

Maîtrise des eaux et forêts d'Andely, Gisors, Lyons et Vernon

• Maîtrise de Gisors

• Maîtrise d'Andely et Vernon, geson

• Maîtrise de Lyons-la-Forêt

• Maîtrise d'Andely et Vernon, juridiction

• Maîtrise de Vernon

• Maîtrise d'Andely et Lyons-la-Forêt

Maîtrise des eaux et forêts de Breteuil

• Registres des causes des parculiers

Maîtrise des eaux et forêts de Pacy

• juridiction, réglementaon

• Réceptions

Maîtrise des eaux et forêts de Pont-de-l'Arche

• Provisions d'offices

• Ordonnances du Grand-Maître, requêtes à celui-ci

• Enregistrement des édits et déclarations du roi, lettres et tres des officiers

• Réceptions à la charge de garde-forêt (1786, 1789, 1792-1793)

• Enregistrement des arrêts, édits, déclarations et lettres patentes

• Geson

• Arrêts du Conseil d'État et déclarations du roi

• Enquêtes, visites et informations des forêts par le Grand-Maître des Eaux et Forêts de Normandie, requêtes et actes divers

• juridiction

• Correspondance du Grand-Maître avec les officiers

Maîtrises diverses

• Maîtrise des Eaux et Forêts de la vicomté de Beaumont : plumitif

• Maîtrise des Eaux et Forêts de Conches : récolement des bois, état des ventes par garde (Le Fidelaire, Lyre, Sainte-Marguerite, etc.)

• Maîtrise des Eaux et Forêts de Pont-Authou et Pont-Audemer : rôle des amendes (sept. 1587-janv. 1588) : procès-verbaux et actes divers (1608)

Partager la ressource
Lien permanent :

102 B – Maîtrises des eaux et forêts