1A1-51 ; 2A1 ; A1-5 ; 4A1 ; 5A1 ; 6A1-5 ; 7A1 ; 8A1-3 ; 9A1 ; 10A1-85 (Cote/Cotes extrêmes)
Archives de l'Eure
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Comme dans beaucoup de départements cette série présente un volume assez peu important. Elle est divisée en deux parties : d'une part les actes du pouvoir souverain, représentés traditionnellement par une collection factice de textes à caractère législatif et général, ordonnances, édits, arrêts et déclarations ; d'autre part les actes se rapportant à l'administration du domaine et aux droits de caractère féodal. L'origine des documents composant cette seconde partie ne peut être toujours déterminée avec précision : ils proviennent vraisemblablement des bailliages et des bureaux locaux de recettes du domaine royal. Pour pouvoir suivre la perpétuelle évolution de l'administration domaniale, il convient d'étudier avec la plus grande attention les constitutions d'apanages telles qu'elles furent effectuées (avec parfois la conservation de certains droits par le roi), le retour de ceux-ci à la couronne, les variations des liens de dépendances féodales. Certaines de ces donations territoriales faites pour leur entretien aux fils puînés de France furent en effet importantes dans notre région, avec de très larges pouvoirs accordés dans les vicomtés qui en formaient les circonscriptions judiciaires et administratives. Certains domaines furent également cédés par engagement, sous forme d'une aliénation temporaire à des " engagistes " qui en avaient la jouissance.
Documents en relation
Sources internes
Série C
Pour les domaines d'Evreux, Pacy, Charleval, etc, voir les échanges et concessions de terres et les travaux aux XVIIe-XVIIIe s. (C 1-12).
Série F
Nombreux documents épars intéressant comptes, aumônes, amendes, offices et gages, fiefs pour les vicomtés de Beaumont, Montreuil et Bernay, Breteuil, Evreux, Gisors, etc : tailles, exploits, rentes, fermes, XIVe-XVIIe s. (2 F 2304, 4036-4060).
Vicomté de Vernon pour la reine Blanche, XIVe s. (2 F 4062).
Domaines de Gisors, de Beaumont ou d'Evreux : offices, comptes, XVe-XVIIe s. (2 F 4074-4075).
Eaux et forêts, verderies, XIVe-XVIe s. (2 F 4067).
Forêts, XVIIe-XIXe s. (2 F 4090-4092).
Forêt de Vernon, XVIIe s. (2 F 3138).
Ces pièces proviennent de la Chambre des Comptes de Paris.
Correspondance et comptes concernant la gestion des domaines engagés d'Annebault et de Pont-Audemer, 1779-1787 (2 F 3265).
Recette des bois de La Poterie-Mathieu, XVIIIe s. (2 F 2922-2924).
Copies de documents des XIVe-XVIIIe s., en particulier celles de Réautey pour les domaines de Pont-Audemer, Orbec, Bernay (1 F 224, 226-228).
Notes Régnier, Goujon, etc. (3 F).
Manuscrit de Masson-Saint-Amand, publié en 1813-1815 (4 F), "Essai historique et anecdotique sur l'ancien comté, les comtes et la ville d'Evreux..." (4 F 10).
Série Q
Domaines engagés : dossiers, sommiers, 1790-1829 (en particulier Q 637-662).
Plans de forêts et de châteaux, dont Bizy, au XIXe s. (5 Q 7).
Plans de domaines, arpentages de forêts au XIXe s. (6 Q 1 à 4).
Sources externes
Archives nationales
Série J
Titres intéressant les domaines de la couronne : Normandie des XIe-XVe s., Pont-de-l'Arche, Evreux, Gisors, etc, (J 210-224).
Forêts, dont Charleval, arpentages et mesurages, XIIe-XVIe s. (J 774-781).
Enquêtes et informations générales, comptes et états, XIe-XVIe s. (J 1028-1034).
Arrêts du Parlement relatifs au Domaine, XVIIIe s. (J 1045).
Série KK
Registres de comptes relatifs à la trésorerie de Jean, duc de Normandie, 1349-1350 (KK 7).
Vicomté de Pont-Authou, 1382 (KK 327).
Compositions pour les capitaineries, 1427-1450 (KK 325).
Arpentages de la forêt de Bord, 1566 (KK 946).
Charges acquittées par le roi en Normandie, XVIe-XVIIIe s. (KK 291, 294).
Série P
Chambres des comptes de Paris. Anciens hommages aveux et dénombrements pour les baillages de Rouen, Evreux, Gisors, XIIIe-XVIIe s. (P 263-308, 715).
Aveux et déclarations pour Les Andelys, Bernay, XVIe-XVIIIe s. (P 866-940).
Francs-fiefs (P 773).
Dictionnaire des aveux, XVIIIe s. (P 1176 bis).
Aveux en Normandie, dont terres de Gisors, etc, XVIIIe s. (P 1865-1872).
Echange des domaines de Montfort, Pont-Authou et Pont-Audemer, Bizy, Conches, etc. XVIIe-XVIIIe s. (P 1936-2287).
Cf. Sémelaigne (A.), Aveux et dénombrement de la vicomté de Conches..., Paris, 1881 (a publié une partie de P 308 pour le XVe s.).
Série PP
Inventaires des aveux de Normandie dont bailliages d'Alençon et de Rouen, Evreux et Gisors aux XIVe-XVIIIe s., fiefs (PP 27-30).
Série Q
Titres domaniaux, échanges, comptes, terriers et censiers intéressant de nombreuses terres aux XIIIe-XVIIIe s. (Q 1 190-203, 494).
Conseil royal des finances : état des domaines en Normandie, rôles de sommes imposées, XVIe-XVIIIe s. (Q 3 95-96, 160-165, 226-234).
Papiers Lezormel, inspecteur des domaines : renseignements sur les domaines aliénés ou engagés situés dans l'Eure, XVIIIe-XIXe s. (Q 3 238-239).
Série T
Famille Clément de Barville pour des terres engagées tout particulièrement à Pont-Audemer, XVIIIe s. (T 200).
Archives départementales Seine-Maritime
Fonds de la Chambre des Comptes de Normandie, établie en 1580 à Rouen, contient de nombreux documents intéressant les domaines : aveux rendus dans les vicomtés d'Andely, Gisors, Beaumont, etc, états de fiefs, terriers, ventes, aliénations, engagements, comptes des domaines et bois surtout pour les XVIe-XVIIe s. (2 E).
Cf. Le Cacheux (P.), Chambre des comptes de Normandie : répertoire numérique de la série B : Archives départementales de la Seine-inférieure, Lecerf, Rouen, 1934.
Administration des Domaines, XIIIe-XVIIIe s. (surtout C 2745-2951).
Archives départementales Orne
Ventes, échanges, concessions, hommages pour les domaines de Montreuil et Bernay, Verneuil, Conches (surtout C 1-14).
Bibliothèque nationale
Assiette du comté de Beaumont-le-Roger à l'occasion de sa cession à Robert d'Artois (Ms. fr. 8764).
Cf. Formeville (H. de), Histoire de l'ancien évêché-comté de Lisieux, vol. 2, le Portulan, Brionne, 1971 (contient les Mémoires pour servir à l'histoire des évêques de Lisieux, par l'abbé Noël Deshays).
Comptes du vicomte de Gisors, 1390-1398 (Ms. fr. 8770).
Dénombrement des fiefs de Normandie, 1521 (Ms. fr. 5351).
Recherche du Domaine : comtés de Beaumont, Breteuil, Conches, Evreux, Tillières et Pont-Audemer, XVIIe s. (Ms. fr. 4911).
Etats des deniers dus au roi en Normandie, rotures de Conches, Breteuil, etc, 1608-1613 (Ms. fr. 11882- 11885).
Visites de forêts, 1665-1668 (Ms. fr. 11892-11898).
Comptes de la vicomté d'Orbec, 1444 (Ms. fr. 8769).
Cf. Frondeville (H. de), Etude sur la vicomté d'Orbec pendant l'occupation anglaise (1417-1449), Etudes lexoviennes, IV, 1936.
Id., Recherches sur la vicomté d'Orbec au XIVe s., Bernay, s.d.
Bibliothèque municipale Rouen
Etat du domaine royal dans les vicomtés de Rouen, Pont-Audemer, Bernay et Pont-de-l'Arche, XIIIe s. (Ms. 2665).
Cf. Strayer (J.-R), The royal domain in the bailliage of Rouen, Editions Variorum, Londres, 1976 (présente des comptes de revenus).
Etat du domaine royal en Normandie, XVIIe s. (N. a. 1202, 1204, 1206).
Cf. Strayer (J.-R.), The administration of Normandy under Saint-Louis, The medieval academy of America, Cambridge, 1932 (sources pour le XIIIe s.).
Bibliographie
Barbey (J.), Être roi, le roi et son gouvernement en France de Clovis à Louis XVI, Editions Fayard, Paris, 1992 (Arch. dép. Eure, BIB 4566).
Barbiche (B.), Les institutions de la monarchie française à l'époque moderne, XVIe-XVIIIe siècle, P.U.F., Paris, 2001 (Arch. dép. Eure, BIB 5494).
Billoré (M.), Pouvoir et noblesse en Normandie (fin XIIe-début XIIIe s.) : de l'autocratie Plantagenêt à la domination capétienne, Thèse, Université de Poitiers, 2005 (comprend un catalogue des sceaux de l'aristocratie possessionnée en Normandie).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
L'apanage d'Evreux et la maison de Navarre au XVIe siècle
Evreux avait eu pour premier comte en 989 Robert, nommé par son père Richard Ier, duc de Normandie. Le fondateur de la deuxième Maison des comtes d'Evreux fut Amaury de Montfort, et la terre resta dans cette famille jusqu'à la cession du comté à Philippe-Auguste par Amaury III d'Evreux, sans enfant, au traité du Goulet : de 1200 à 1307 il resta uni à la couronne de France.
Un apanage fut constitué en 1298 par Philippe IV le Bel pour son frère Louis, fils du second mariage de Philippe le Hardi avec Marie de Brabant. Il reçut en 1307 le domaine d'Evreux érigé en comté en 1316. En 1319 lui succéda son fils, Philippe d'Evreux, dit le Bon, comte d'Evreux jusqu'en 1343. Il avait épousé en 1318 Jeanne II, fille de Louis X le Hutin et de Marguerite de Bourgogne, qui fut évincée du trône à la mort de son père et à laquelle devait échoir la Navarre entrée dans la mouvance des rois de France à la suite du mariage de Philippe le Bel avec Jeanne de Champagne, reine de Navarre : de leur union naquit, probablement à Evreux en mai 1332, Charles II : l'extension prise par les apanages de ce dernier domine l'histoire de la Normandie au cours du XIVe siècle. Le comté d'Evreux où il installa son tribunal, l'Echiquier, se trouvait être en fief privilégié du domaine royal, capitale de l'Evrecin, avec des villes fortifiées comme Nonancourt, terre autrefois cédée par Philippe Auguste à la Maison de Courtenay, et Pacy, châtellenie donnée par Philippe de France à son oncle Louis, comte d'Evreux, à titre d'échange confirmé en 1326. S'y ajoutaient des domaines comme le comté de Mantes, Meulan, Anet, Poissy.
Par les traités de Mantes (22 février 1354) et de Valognes (1355) vinrent s'adjoindre au comté d'Evreux érigé en duché pairie, les terres suivantes :
Le comté de Beaumont-le-Roger, auquel avait été rattachée la vicomté d'Orbec. Ses revenus avaient été attribués à Robert d'Artois en 1314 puis en 1316 il fut constitué en apanage, érigé en duché-pairie en 1328, puis confisqué en 1331 ; faisant partie du domaine royal de 1331 à 1345, il avait été donné à Philippe, second fils de Philippe VI de Valois, et érigé à nouveau en pairie, repris en 1353 par le roi Jean II, enfin donné l'année suivante à Charles de Navarre.
La vicomté de Pont-Audemer : ayant appartenu à la famille d'Onfroi de Vieilles, elle avait été remise à plusieurs reprises au domaine ducal par les souverains Henri Ier et Henri II, par confiscation sur Galeran de Meulan (1122-1160), puis sur son fils Robert de Meulan par Jean sans Terre.
La châtellenie de Conches : donnée par Philippe-Auguste en 1204 à Robert de Courtenay avec Nonancourt, elle était restée dans cette famille au XIIIe siècle. En 1280, aux termes du contrat de mariage de Robert, comte d'Artois et de Blanche, fille de Jean de Bretagne, était assigné à cette dernière avec d'autres terres le tiers de la terre de Conches. Passée ensuite à Mahaud d'Artois, femme du comte de Bourgogne, elle était revenue entre les mains du roi au milieu du XIVe siècle, et fut donnée un certain temps au Captal de Buch, puis à Du Guesclin.
La châtellenie de Breteuil.
L'année 1378 marqua, après la saisie des archives secrètes à Conches et à Corbeil, l'effondrement de la puissance du roi de Navarre par confiscation de tous ses apanages normands. Son fils Charles III le Noble avait gardé le gouvernement et la jouissance de ses domaines.
Le traité d'échange du 9 juin 1404 avec ce dernier, qui reçut Nemours et un imposant revenu en contrepartie, réunit à la couronne le comté d'Evreux et toutes les terres énumérées ci-dessus.
Le comté d'Evreux et les ducs de Bouillon aux XVIIe-XVIIIe siècles
Le comté d'Evreux fut constitué en apanage avec titre de duché-pairie en 1569 pour François de France, duc d'Alençon, avec Breteuil, Conches (qui dépendait du domaine de la Couronne depuis 1480), Beaumont, Pacy, avant d'être adjugé en 1641 au sieur de Maisons. En avril 1651, Evreux fut donnée par Louis XIV à Frédéric-Maurice, duc de Bouillon, suivant l'échange qui lui fut imposé de la principauté de Sedan. Jacques-Léopold-Charles Godefroy de La Tour d'Auvergne, 7e duc de Bouillon, vit son duché réuni par la Convention à la République française le 26 octobre 1795. Il mourut le 7 février 1802, alors qu'il allait être réintégré dans ses biens. Par ordonnance royale du 26 juin 1816, ses héritiers purent recouvrer leurs droits et possession, à l'exception du château de Navarre, confisqué par Napoléon et donné en partie à l'impératrice Joséphine lors de son divorce.
Histoire de la conservation
La majeure partie des archives des Bouillon, restée au château de Navarre à Evreux, en avait été retirée par Pierre-Ignace Coget, inspecteur général et receveur principal de l'administration des forêts, biens et droits du comté d'Evreux ; elle passa à de Clercq, acquéreur de la forêt d'Evreux et fut par la suite restituée à la famille : adjointes aux archives de la famille de Rohan, elles ont été déposées aux Archives nationales par le comte Henri de Boisgencelin en 1966 (sous-série 273 AP). Une autre partie était entrée aux Archives nationales dès 1812-1817, mais fut disloquée dans la première moitié du XIXe s. : un lot est conservé dans la sous-série R 2. Enfin la série E des Archives de l'Eure et les Archives municipales d'Evreux en conservent d'autres lots.
Autre instrument de recherche
Huart (S. d'), Archives Rohan-Bouillon, S.E.V.P.E.N., Paris, 1970, pp. 26-29 (état des sources concernant cette famille aux Archives de l'Eure).
Documents en relation
Sources internes
Sources propres au Comté d'Evreux sous Charles de Navarre au XIVe siècle
Série F
Chambres des comptes du roi de Navarre : comptes, dons et dépenses, 1371-1379 (2 F 4070-4072).
Sources propres au Comté d'Evreux sous la famille de Bouillon aux XVIIe-XVIIIe siècles
Série E
Titres remontant au XVe s. : domaines d'Evreux, Breteuil, Conches, Beaumont-le-Roger et les eaux et forêts : succession de Charles-Godefroy de la Tour d'Auvergne, état des fiefs et terres nobles du comté d'Evreux, évaluations, déclarations, hommages et aveux, rentes, fermes et baux, adjudications, offices, fiefs, terriers (E 247-385, 2337-2354).
Inventaire du chartrier du vieux château d'Evreux en 1820 conservé dans le fonds de Melleville (E 3265).
Série F
Echanges de la principauté de Sedan, gestion des affaires domaniales, comptes, factums révolutionnaires relatifs à la famille de Bouillon, domaine de Navarre, 1554-1834 (2 F 2574-2585).
Forêt, XVIIe-XIXe s. (2 F 4090).
Autographes (2 F 3901).
Série Q
Créances des domaines du comté d'Evreux jusqu'en 1847 (Q 664).
Séquestre du domaine de Navarre et affaires jusqu'en 1836 (Q 1-2, 6 Q 2-3).
Série PL
Plans de Vernon et de forêt, dont Bizy, XVIIIe s. (1 PL 17-18).
Plans de paroisses (Evreux, 2 PL 71-75).
Sources externes
Sources propres au Comté d'Evreux sous Charles de Navarre au XIVe siècle
Archives nationales
Douaire de la reine Jeanne d'Evreux, prisée et assiette, recettes et dépenses, 1325-1365 (KK 3-4).
Comptes de l'Hôtel de Charles de Navarre, fils de Charles le Mauvais, 1378-1381 (KK 326).
Visite des châteaux de l'ancien domaine de la Maison de Navarre, 1609 (KK 1237).
Bois dit de Navarre (P 1954).
Extraits concernant le procès de Charles le Mauvais, 1378-1387 (U* 790).
Bibliothèque nationale
Compte des biens de Charles de Navarre en Normandie (Ms. fr. 10367).
Cf. Izarn (E.), Les comptes des recettes et de dépenses... de 1367 à 1370, Paris, 1885.
Baudot (M.), "Documents comptables des Archives générales de Navarre concernant la Normandie durant les règnes de Philippe Ier d'Evreux (1328-1345) et Charles le Mauvais (1349-1387), roi de Navarre", dans Cahiers. L. Delisle, t. XIV, 1965, fasc. I, pp. 75-119.
Procès de Charles de Navarre, 1377-1386 (Ms. fr. 7598 et Coll. de Bréquigny n° 776).
Témoignages sur Charles de Navarre, 1378 (Ms. fr. 12787).
Documents concernant Vernon, XIIIe-XIVe s. (N. a. fr. 5846).
Sources propres au Comté d'Evreux sous la famille de Bouillon aux XVIIe-XVIIIe siècles
Archives nationales
Sous-série 273 AP
Archives Rohan-Bouillon.
Archives des La Tour d'Auvergne.
Archives des ducs de Bouillon (273 AP 176-273) : papiers personnels, correspondance, documents concernant tout spécialement (à côté de la principauté de Bouillon et du comté de Sedan) les terres de Normandie obtenues en 1651, le comté d'Evreux et les localités en dépendant jusqu'au milieu du XIXe s. dont titres, évaluations, terriers et actes féodaux, inventaires anciens du trésor d'Evreux, relevé du cours de l'Eure, plan du canal de l'Iton sous la Restauration (cf. surtout 273 AP 245-263).
Ce fonds est complété par deux cartons de 274 AP.
Série N
Plans de bois, écuries de Navarre, etc, XVIIIe s.
Série P
Echange du duché de Bouillon et des comtés de Breteuil, Conches et Evreux, XVIIe s. (P 2036-2039).
Série R
Papiers des Princes (R 2). Documents provenant de la Maison de Bouillon séquestrés en 1802, entrés aux Archives nationales en 1812 et 1817 et dispersés dans plusieurs séries, puis reconstitués en 1874.
Titres de famille, titres domaniaux, comptes, aveux et dénombrements, inventaires, etc, intéressant en particulier le comté d'Evreux et les vicomtés de Beaumont, Conches et Breteuil pour les XIVe-XVIIe s. (R 2 245-278).
Mélanges concernant le domaine du cardinal de Bouillon à Evreux, etc, XVIIe-XVIIIe s. (R 2 536).
Papiers d'érudition d'A. de Boislisle (A B XIX 3571-3586).
Archives municipales Evreux
Aveux et hommages pour le domaine d'Evreux au XVIIe-XVIIIe s.
Pièces imprimées ou manuscrites relatives à la famille de la Tour d'Auvergne, au comté d'Evreux, à la forêt de Breteuil, des plans dont une partie de ceux d'Evreux au XVIIIe s. (papiers Coget).
Bibliothèque nationale
Comptes de la ferme des biens et revenus du duc de Bouillon, ferme générale des terres, XVIIIe s. (Ms. fr. 8163-8176).
Bibliographie
Frondeville (H. de), "Charles le Mauvais, comte d'Evreux, roi de Navarre", dans Cahiers L. Delisle, t. V, 1956, f. 2, pp. 125-161.
Izarn (E.), "Notice historique sur la commune de Saint-Germain-lès-Evreux", dans Recueil des Travaux de la Société libre de l'Eure, 4e série, t. I, 1869-1872.
Plaisse (A.), Charles, dit le Mauvais : comte d'Évreux, roi de Navarre, capitaine de Paris, Société libre de l'Eure, Evreux, 1972 (très riche iconographie et bibliographie des sources imprimées).
Secousse (D.-F.), Mémoires pour servir à l'histoire de Charles II, roi de Navarre et comte d'Evreux, surnommé le Mauvais, Editions Durand, Paris, 1758.
Id., Recueil de pièces servant de preuves aux Mémoires sur les troubles excités en France par Charles II, dit le Mauvais, roi de Navarre et Comte d'Evreux, Editions Durand, Paris, 1755.
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