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Plan de classement

Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)

Prisons

• Correspondance et affaires diverses

• Détenus aux colonies

• Enregistrement de correspondance de transmission de dossiers et transferts de détenus reçue du ministère de la justice et transmise aux établissements

• Personnel, médaille pénitentiaire

• Détenus, interdits de séjour, liberté conditionnelle, dossiers individuels

• Condamnés, demande de grâce

• Réglementation et instructions

Prisons départementales

• Circulaires et instructions

• Mobilier et fournitures

• Personnel

• Correspondance, affaires générales

• Commission de surveillance

• Comptabilité

• Détenus

• Maison cellulaire d'Evreux

Chambres et dépôts de sûreté

• Dépôts de sûreté

• Registre de dépôt des détenus transférés par la brigade de gendarmerie de Vernon

• Chambres de sûreté

Jeunes détenus

• Etats et renseignements des jeunes détenus libérables sur la conduite

• Colonie de Gaillon

• Autres colonies

• Etats des moins de 16 ans jugés dans le département

• Etats des transfèrements

• Dossiers individuels

• Colonies des Douaires

Dépôts de mendicité

• Dépôt de mendicité de Beaugency (Loiret)

• Affaires diverses

• Dépôt de mendicité de l'Eure

• Renouvellement du traité

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Prisons, fonds de la Préfecture (série Y)

Date :
1800-1939