Archives déposées de la commune d'Avrilly (32EDT)

  • Créateur : Commune d'Avrilly (Eure, France)
  • Description :

    Le dépôt comporte deux registres de délibérations du conseil municipal (1781-1813, 1872-1898), trois registres paroissiaux et d'état civil (1742-1843). Ces cinq registres sont les seuls vestiges des archives anciennes de la commune.
  • Date :

    1742-1898

  • Nature du contenu : Recherche détaillée
  • Description physique :

    Nombre d'éléments : 5 registres.

    Métrage linéaire : 0,19 ml

    Genre/Carac. phys. : Document d'archives
  • Identifiant :

    32 EDT 1-5
  • Langue :

    Langue des unités documentaires : Français
  • Localité : AVRILLY (EURE, FRANCE)
  • Droits :

    Modalités d'accès

    Archives publiques

    Selon les dispositions légales et réglementaires en vigueur, la communication des registres paroissiaux et d'état civil est rendue impossible du fait de leur mauvais état matériel.

    Conditions d'utilisation

    La reproduction de ces documents est rendue impossible du fait de leur mauvais état matériel.
  • Autres identifiants :

    Cotes extrêmes : 32 EDT 1-5
  • Organisme : Archives départementales de l'Eure
  • Origine : Commune d'Avrilly (Eure, France)
  • Histoire de la conservation :

    Historique de la conservation

    Les documents étaient conservés dans l'ancienne mairie, laquelle aurait été victime d'un incendie durant la Seconde Guerre mondiale. Ils ont ensuite été transférés dans la nouvelle mairie.
  • Modalités d’entrée :

    Informations sur les modalités d'entrée

    Dépôt obligatoire (1972 et 2011).
  • Mode de classement :

    Mode de classement

    Les archives ont été classées selon le cadre réglementaire de classement des archives communales de 1926.
  • Conditions d’accès :

    Modalités d'accès

    Archives publiques

    Selon les dispositions légales et réglementaires en vigueur, la communication des registres paroissiaux et d'état civil est rendue impossible du fait de leur mauvais état matériel.
  • Conditions d’utilisations :

    Conditions d'utilisation

    La reproduction de ces documents est rendue impossible du fait de leur mauvais état matériel.
  • Informations sur le traitement :

    Vanina Gasly
  • Mots-clés