Archives déposées de la commune de Boisney (74EDT)

  • Créateur : Commune de Boisney (Eure, France)
  • Description :

    Présentation du contenu

    Ce fonds est lacunaire : il manque les actes paroissiaux des années 1671, 1699 à 1725, 1761 à 1770 et 1776 à 1777, ainsi que les actes d'état civil des années 1803 à 1807 et 1814 à 1820.
  • Date :

    1652-1869

  • Nature du contenu : Recherche détaillée
  • Description physique :

    Nombre d'éléments : 66 liasses et 4 registres.

    Métrage linéaire : 0,40 ml

    Genre/Carac. phys. : Document d'archives
  • Identifiant :

    74 EDT 1-70
  • Droits :

    Modalités d'accès

    Archives publiques

    Fonds soumis aux délais légaux de communication des archives publiques (code du patrimoine, articles L. 213-1 et 2).

    Conditions d'utilisation

    Fonds soumis aux délais légaux de communication des archives publiques (code du patrimoine, articles L. 213-1 et 2).
  • Autres identifiants :

    Cotes extrêmes : 74 EDT 1-70
  • Organisme : Archives départementales de l'Eure
  • Origine : Commune de Boisney (Eure, France)
  • Modalités d’entrée :

    Informations sur les modalités d'entrée

    Dépôt effectué à une date inconnue, complété le 20 décembre 2011.
  • Mode de classement :

    Mode de classement

    Cadre de classement défini par l'arrêté interministériel portant règlement des archives communales du 31 décembre 1926.
  • Conditions d’accès :

    Modalités d'accès

    Archives publiques

    Fonds soumis aux délais légaux de communication des archives publiques (code du patrimoine, articles L. 213-1 et 2).
  • Conditions d’utilisations :

    Conditions d'utilisation

    Fonds soumis aux délais légaux de communication des archives publiques (code du patrimoine, articles L. 213-1 et 2).
  • Informations sur le traitement :

    Vanina Gasly
  • Mots-clés