Archives déposées de la commune d'Ormes (446EDT)
- Créateur : Commune d'Ormes
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Date :
1791
- Nature du contenu : Recherche détaillée
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Description physique :
Nombre d'éléments : 1 registre
Métrage linéaire : 0,05 ml
Genre/Carac. phys. : Document d'archives
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Identifiant :
446 EDT 1-2
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Droits :
Modalités d'accès
Archives publiques -
Autres identifiants :
Cotes extrêmes : 446 EDT 1-2
- Organisme : Archives départementales de l'Eure
- Origine : Commune d'Ormes
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Modalités d’entrée :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt avant la loi de 1970
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Conditions d’accès :
Modalités d'accès
Archives publiques