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Plan de classement

Enregistrement (série Q)

Bureau de Broglie

Registres de recettes ou de formalités

Baux sous seing privé

• Du 22 novembre 1872 au 17 août 1876

• Du 18 août 1876 au 28 août 1880

• Du 28 août 1880 au 10 juin 1884

• Du 11 juin 1884 au 8 mai 1888

• Du 9 mai 1888 au 1er juin 1891

• Du 2 juin 1891 au 24 novembre 1893

• Du 24 novembre 1893 au 28 avril 1896

• Du 28 avril 1896 au 4 novembre 1898

• Du 4 novembre 1898 au 22 mars 1901

• Du 22 mars 1901 au 16 septembre 1903

• Du 16 septembre 1903 au 3 février 1906

• Du 4 février 1906 au 7 août 1908

• Du 8 août 1908 au 27 janvier 1911

• Du 28 janvier 1911 au 25 mars 1913

• Du 25 mars 1913 au 28 août 1915

• Du 29 août 1915 au 25 décembre 1917

• Du 26 décembre 1917 au 12 mars 1920

• Du 12 mars 1920 au 3 novembre 1922

• Du 3 novembre 1922 au 18 juin 1925

• Du 19 juin 1925 au 28 décembre 1928

• Du 28 décembre 1928 au 9 juin 1932

• Du 9 juin 1932 au 13 septembre 1935

• Du 14 septembre 1935 au 8 décembre 1938

• Du 9 décembre 1938 au 26 juin 1942

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Baux sous seing privé

Localité : Broglie
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