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Plan de classement

Enregistrement (série Q)

Bureau de Broglie

Registres de recettes ou de formalités

• Déclarations de mutation par décès

• Déclarations extérieures de succession

• Actes sous seing privé

• Baux sous seing privé

• Actes civils publics

Table des successions et des absences

• De 1889 à 1901

• De 1872 à 1889

• De 1901 à 1912

• De 1860 à 1872

• De 1924 à 1946

• De 1913 à 1924

Actes déposés

• De 1928 à 1 929

• De 1937 à 1938

• 1926

• 1924

• De 1918 à 1919

• 1920

• 1927

• 1925

• 1921

• 1923

• De 1935 à 1936

• 1932

• De 1933 à 1934

• 1922

• De 1930 à 1931

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Bureau de Broglie

Localité : Broglie
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Broglie