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Plan de classement

Enregistrement (série Q)

Bureau de Rugles

Registres de recettes ou de formalités

Déclarations de mutation par décès

• Du 13 mai 1899/111 à 26 janvier 1900/218

• Du 27 janvier 1900/219 au 7 septembre 1900/312

• Du 8 septembre 1900/313 au 9 mai 1901/39

• Du 18 mai 1901/1 au 14 janvier 1902/101

• Du 17 janvier 1902/102 au 22 septembre 1902/186

• Du 25 septembre 1902/187 au 3 juillet 1903/276

• Du 3 juillet 1903/277 au 16 janvier 1904/56

• Du 20 janvier 1904/57 au 24 novembre 1904/132

• Du 25 novembre 1904/133 au 1er septembre 1905/212

• Du 8 septembre 1905/213 au 21 mai 1906/277

• Du 26 mai 1906/278 au 24 mai 1907/355

• Du 4 juin 1907/356 au 30 décembre 1907/441

• Du 3 janvier 1908/442 au 31 août 1908/505

• Du 2 septembre 1908/506 au 5 avril 1909/579

• Du 10 avril 1909/580 au 9 mars 1910/684

• Du 9 mars 1910/1 au 3 février 1911/108

• Du 8 février 1911/1 au 15 décembre 1911/90

• Du 27 décembre 1911/1 au 28 juin 1913/133

• Du 2 juillet 1913/1 au 19 juillet 1915/136

• Du 2 août 1915/1 au 21 décembre 1916/116

• Du 4 janvier 1917/1 au 29 décembre 1917/129

• Du 2 janvier 1918/1 au 10 octobre 1919/133

• Du 7 novembre 1919/1 au 22 octobre 1921/150

• Du 24 octobre 1921/1 au 24 juillet 1922/150

• Du 28 juillet 1922/1 au 15 juin 1923/150

• Du 2 juillet 1923/1 au 14 avril 1924/120

• Du 2 mai 1924/1 au 7 mai 1925/130

• Du 11 mai 1925/1 au 25 octobre 1926/155

• Du 2 novembre 1926/1 au 26 avril 1928/145

• Du 3 mai 1928/1 au 31 mai 1929/114

• Du 1er juin 1929/115 au 26 décembre 1930/256

• Du 9 janvier 1931/1 au 25 mai 1932/146

• Du 27 mai 1932/1 au 5 janvier 1934/154

• Du 2 février 1934/155 au 28 décembre 1935/327

• Du 4 janvier 1936/1 au 23 octobre 1937/150

• Du 2 novembre 1937/1 au 28 mars 1939/108bis

• Du 7 avril 1939/1 au 21 août 1941/117

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Lien permanent :

Déclarations de mutation par décès

Identifiant :
501Q/50-
Localité : Rugles
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Rugles