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Plan de classement

Enregistrement (série W)

Bureau de Fleury-sur-Andelle

Table alphabétique des successions et absences

• 1954-1962

• 1943-1950

• 1951-1953

Déclarations de mutation par décès

• 9 janvier au 3 juin 1953

• 3 juin au 18 décembre 1944

• 12 janvier au 12 juin 1945

• 29 décembre 1951 au 16 juin 1952

• 26 mars au 24 décembre 1942

• 3 janvier au 23 octobre 1962

• 1957

• 30 décembre 1942 au 17 août 1943

• 3 juin au 29 décembre 1953

• 4 janvier au 28 décembre 1954

• 2 janvier au 31 août 1948

• 3 juin au 30 décembre 1947

• 30 décembre 1940 au 7 août 1941

• 5 janvier au 20 juin 1950

• 1958

• 2 octobre 1959 au 31 décembre 1960

• 1956

• 16 juin au 20 décembre 1945

• 26 juin au 28 décembre 1950

• 5 janvier au 21 septembre 1959

• 6 juillet au 24 décembre 1949

• 4 janvier au 5 juillet 1949

• 7 août 1941 au 26 mars 1942

• 2 septembre au 28 décembre 1948

• 17 août au 29 décembre 1943

• 1961

• 3 janvier au 30 décembre 1955

• 19 juin au 27 décembre 1952

• 8 novembre 1946 au 27 mai 1947

• 4 janvier au 20 octobre 1946

• 8 janvier au 17 décembre 1951

Afficher plus

Actes civils publics

• 26 décembre 1951 au 12 janvier 1953

• 30 août 1949 au 18 janvier 1950

• 30 juillet au 26 décembre 1951

• 30 décembre 1947 au 15 juin 1948

• 27 mars au 29 juillet 1947

• 1er mars au 18 décembre 1940

• 20 novembre 1950 au 3 avril 1951

• 8 novembre 1946 au 27 mars 1947

• 3 avril au 30 juillet 1951

• 14 mai 1956 au 12 janvier 1960

• 6 novembre 1943 au 14 septembre 1944

• 11 août 1941 au 18 février 1942

• 7 avril au 6 novembre 1943

• 19 janvier au 20 juin 1950

• 15 juin au 18 octobre 1948

• 18 août 1942 au 7 avril 1943

• 13 janvier 1960 au 25 octobre 1962

• 13 juin au 8 novembre 1946

• 13 janvier 1953 au 13 mai 1956

• 24 avril au 2 avril 1945

• 30 mars au 30 août 1949

• 18 octobre 1948 au 30 mars 1949

• 20 juin au 20 novembre 1950

• 29 juillet au 30 décembre 1947

• 3 octobre 1945 au 5 février 1946

• 18 février au 18 août 1942

• 14 septembre 1944 au 24 avril 1945

• 5 février au 13 juin 1946

• 18 décembre 1940 au 10 août 1941

Actes sous seing privé

• 9 avril 1946 au 2 mars 1954

• 3 mars 1954 au 2 janvier 1956

Baux sous seing privé

• 25 août 1941 au 18 avril 1945

• 18 avril 1945 au 19 janvier 1948

• 20 janvier 1948 au 20 mars 1950

• 23 avril 1953 au 2 janvier 1956

• 20 mars 1950 au 23 avril 1953

Actes extrajudiciaires

• 21 juillet 1945 au 28 décembre 1948

• 16 juin 1941 au 20 juillet 1945

• 28 décembre 1948 au 23 novembre 1953

• Actes extrajudiciaires

Actes judiciaires

• 5 novembre 1948 au 23 décembre 1954

• 22 janvier 1944 au 4 novembre 1948

Actes déposés

• 3 mai au 20 août 1958

• 2 janvier au 29 avril 1961

• 2 mai au 31 août 1957

• 2 janvier au 30 avril 1957

• 2 janvier au 23 mai 1962

• 1er septembre au 29 décembre 1960

• 1er septembre au 30 décembre 1958

• 2 mai au 26 août 1961

• 1er septembre au 29 décembre 1961

• 2 mai au 31 août 1960

• 3 janvier au 29 juin 1955

• 28 avril au 5 septembre 1952

• 4 janvier au 29 juin 1954

• 3 janvier au 30 avril 1960

• 1er juillet au 30 décembre 1953

• 26 mai au 23 octobre 1962

• 1er septembre au 29 décembre 1959

• 3 janvier au 30 avril 1956

• 8 septembre 1952 au 30 décembre 1952

• 5 janvier au 29 juin 1953

• 2 mai au 28 août 1956

• 2 mai au 31 août 1959

• 3 septembre au 28 décembre 1956

• 2 janvier au 29 avril 1959

• 4 juillet au 30 décembre 1955

• 7 septembre au 31 décembre 1957

• 2 janvier au 30 avril 1958

• 3 juillet au 28 décembre 1954

Actes déposés

• 1er juillet 1959 au 30 décembre 1959

• 31 décembre 1954 au 29 décembre 1955

• 2 janvier au 23 septembre 1961

• 31 décembre 1953 au 28 décembre 1954

• 2 janvier au 30 juin 1959

• 1er juillet au 31 décembre 1958

• 3 janvier au 29 décembre 1953

• 2 janvier au 24 octobre 1962

• 2 janvier au 31 décembre 1957

• 4 janvier au 30 juin 1960

• 26 septembre au 29 décembre 1961

• 3 janvier au 30 juin 1956

• 1er juillet au 30 décembre 1960

• 2 janvier au 30 juin 1958

• 2 juillet au 26 décembre 1956

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Lien permanent :

Bureau de Fleury-sur-Andelle

Date :
1943-1962
Identifiant :
1434 W 214 - 1434 W 333
Localité : Fleury-sur-Andelle
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Fleury-sur-Andelle