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Planification urbaine

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• Plan d'occupation des sols de La Roquette

• Plan d'occupation des sols d'Evreux

• Plan d'occupation des sols d'Evreux

• Plan d'occupation des sols d'Alizay

• Plan d'occupation des sols d'Amfreville-sous-les-Monts

• Plan d'occupation des sols d'Andé

• Plan d'occupation des sols d'Alizay

• Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville

• Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs

• Plan d'occupation des sols de Bernouville

• Plan d'occupation des sols de Bézu-Saint-Eloi

• Plan d'occupation des sols de Bézu-Saint-Eloi

• Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois

• Plan d'occupation des sols de Bourgtheroulde-Infreville

• Plan d'occupation des sols de Breteuil-sur-Iton

• Plan d'occupation des sols de Breteuil-sur-Iton

• Plan d'occupation des sols de Boulay-Morin

• Plan d'occupation des sols de Caillouet-Orgeville

• Plan d'occupation des sols de Caorches-Saint-Nicolas

• Plan d'occupation des sols de Conteville

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• Plan d'occupation des sols de Corneville-sur-Risle

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• Plan d'occupation des sols de Fourmetot

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• Plan d'occupation des sols d'Ezy-sur-Eure

• Plan d'occupation des sols de Courbépine

• Plan d'occupation des sols Les Damps

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• Plan d'occupation des sols de Guichainville

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• Plan d'occupation des sols de La Haye-Malherbe

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• Plan d'occupation des sols de La Madeleine-de-Nonancourt

• Plan d'occupation des sols Les Baux-Sainte-Croix

• Plan d'occupation des sols de Bernouville

• Plan d'occupation des sols de Manneville-sur-Risle

• Plan d'occupation des sols de Pont-Audemer

• Plan d'occupation des sols de Ménilles

• Plan d'occupation des sols de Ménilles

• Plan d'occupation des sols de Muzy

• Plan d'occupation des sols de Menneval

• Plan d'occupation des sols de Normanville

• Plan d'occupation des sols de Pressagny-L'Orgueilleux

• Plan d'occupation des sols de Muzy

• Plan d'occupation des sols de Neaufles-Saint-Martin

• Plan d'occupation des sols de Nonancourt

• Plan d'occupation des sols de Normanville

• Plan d'occupation des sols de Pacy-sur-Eure

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• Plan d'occupation des sols de Pont-Authou

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• Plan d'occupation des sols de Saint-Aquilin-de-Pacy

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• Plan d'occupation des sols de Saint-Aquilin-de-Pacy

• Plan d'occupation des sols de Saint-Germain-sur-Avre

• Plan d'occupation des sols de Saint-Just

• Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs

• Plan d'occupation des sols de Thuit-Anger

• Plan d'occupation des sols de Saint-Just

• Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-du-Tilleul

• Plan d'occupation des sols de Saint-Mards-de-Blacarville

• Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-du-Tilleul

• Plan d'occupation des sols de Saint-Pierre-des-Fleurs

• Plan d'occupation des sols de Saint-Sébastien-de-Morsent

• Plan d'occupation des sols de Saint-Sébastien-de-Morsent

• Plan d'occupation des sols de Saint-Ouen-du-Tilleul

• Plan d'occupation des sols de Campigny

• Plan d'occupation des sols de Saint-Sébastien-de-Morsent

• Plan d'occupation des sols de Toutainville

• Plan d'occupation des sols d'Incarville

• Plan d'occupation des sols de Fontaine-Heudebourg

• Angerville-la-Campagne : Double Direction départementale de l'équipement (DDE).

• Pullay : POS arrêté.

• Évreux : Mise à jour.

• Le Manoir-sur-Seine : Arrêt du projet, publication.

• La Trinité-de-Thouberville : Publication.

• Vernon : POS arrêté.

• Tournedos-Bois-Hubert : Vu pour être annexé à l'arrêté du 9 mars 1987.

• Vernon : Publication.

• Tostes : POS arrêté.

• Saint-Pierre-du-Val : POS arrêté.

• Tosny : Publication, arrêt POS.

• Saint-Pierre-la-Garenne : Publication, arrêt n°2.

• Romilly-la-Puthenaye : POS arrêté.

• Saint-Just : Approbation.

• Garennes-sur-Eure : Révision, arrêt.

• Saint-Pierre-des-Fleurs : Révision, arrêt.

• Saint-Pierre-de-Bailleul : Arrêt POS, publication.

• Épaignes : Arrêt POS, publication.

• Val-de-Reuil : Arrêt POS.

• Gauciel : Publication, arrêt POS.

• Poses : Publication, arrêt POS.

• Sylvains-les-Moulins : Arrêt POS, publication.

• Neaufles-Saint-Martin : Approbation, mise à jour.

• Verneuil-sur-Avre : Consultation des services.

• Thuit-Signol : Approbation, mise à jour.

• Saint-Marcel : Consultation des services.

• Sacquenville : Publication.

• Saint-André-de-l'Eure : Publication, original.

• Sainte-Geneviève-les-Gasny : Publication.

• La Trinité-de Thouberville : Arrêt POS.

• Gauville : Publication, arrêt POS.

• Gasny : Publication.

• Saint-Mards-de-Blacarville : Arrêt POS, révision.

• Bernouville : Modification.

• Garennes-sur-Eure : Publication.

• Gaillon : Approbation, original ; approbation, modification.

• Normanville : Arrêt POS, révision.

• Porte-Joie : Enquête publique, dossier original.

• La Chapelle-Réanville : Publication, arrêt POS.

• Épreville-en-Roumois : POS arrêté, publication.

• Bourgtheroulde-Infreville : POS révisé, arrêté.

• Toutainville : Enquête publique caduc, POS arrêté.

• Pullay : Arrêt POS.

• La Croix-Saint-Leufroy : Approbation, modification.

• Saint-Just : Arrêt POS révisé.

• Igoville : Arrêt POS.

• Ménilles : Révision, consultation du conseil municipal avant publication, révision, approbation .

• Mesnil-Fuguet : Publication.

• Aulnay-sur-Iton : Publication, enquête publique , original.

• Authou : Publication.

• Montaure : Publication.

• Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification, révision, arrêt POS.

• Saint-Samson-de-la-Roque : Publication.

• Montaure : Arrêt POS.

• Bernouville : Approbation.

• Aviron : Publication, enquête publique.

• Quillebeuf-sur-Seine : Enquête publique.

• Breteuil-sur-Iton : Révision, publication.

• Mesnil-L'Estrée : Publication, 2ème enquête publique complémentaire.

• Évreux : Arrêt POS, révision n° 2.

• Évreux : Arrêt POS, révision n° 1.

• Corneville-sur-Risle : Arrêt projet, enquête publique.

• Avrilly : Arrêt POS, publication.

• Alizay : Arrêt, projet mis en révision.

• Bernières-sur-Seine : Arrêt POS, publication.

• Amfreville-la-Campagne : Arrêt POS, publication.

• Bernay : Arrêt.

• Les Barils : Arrêt POS.

• Bueil : Arrêt POS, publication.

• Condé-sur-Iton : Arrêt projet, approbation, publication.

• Fains : Publication, arrêt POS.

• Bourth : Mise à jour, publication, arrêt.

• Cierrey : Arrêt POS.

• Le Gros-Theil : Application anticipée, révision, arrêt POS, révision.

• La Forêt-du-Parc : Arrêt POS, double.

• Courbépine : Arrêt, révision.

• Damville : Publication, arrêt POS.

• Cierrey : Publication.

• Collandres-Quincarnon : Double.

• Foulbec : Arrêt projet, publication.

• Douains : Arrêt POS.

• Mousseaux-Neuville : Approbation.

• Freneuse-sur-Risle : Double.

• Freneuse-sur-Risle : Publication, arrêt projet.

• Écardenville-sur-Eure : Arrêt POS, consultation du conseil municipal avant publication.

• Plasnes : Publication, arrêt.

• Croisy-sur-Eure : Publication, double.

• Conches-en-Ouche : POS arrêté, publication.

• Montreuil-L'Argillé : Arrêt POS, publication.

• Garennes-sur-Eure : Révision, approbation.

• Nonancourt : Arrêt POS, consultation du conseil municipal avant publication, arrêt projet.

• Évreux : 2ème révision.

• Évreux : 3ème révision.

• Gasny : Révision, arrêt POS, approbation.

• Saint-Pierre-de-Bosgurérard : Arrêt projet.

• Gouville : Approbation, modification du 26 janvier 1991, approbation.

• Mousseaux-Neuville : Arrêt POS, publication.

• La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé : Création.

• La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé : Mise à l'étude.

• La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé : Consultation des conseils municipaux avant création.

• La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé : Enquête publique, communes : Le Bec-Thomas, Saint-Germain-de-Pasquier.

• La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé : Enquête publique, communes : Saint-Ouen-de-Pontcheuil, La Saussaye, La Harangère, Tourville-la-Campagne, Saint-Cyr-la-Campagne.

• La vallée de l'Oison : Zone d'Environnement Protégé : Enquête publique, communes : Fouqueville, Saint-Amand-les-Hautes-Terres.

• Tillières-sur-Avre : Arrêt POS.

• Pullay : Arrêt POS.

• Saint-Léger-de-Rôtes : Arrêt POS.

• Évreux : Révision n° 3, arrêt POS.

• Gouville : Arrêt POS, publication.

• Heudreville : Arrêt POS, publication.

• Houlbec-Cocherel : Arrêt POS.

• Le Neubourg : Consultation des services 1977, arrêt POS, publication.

• Le Neubourg : Approbation annulée, approbation.

• Houlbec-Cocherel : Publication.

• Glisolles : Publication, arrêt POS.

• Incarville : Arrêt POS.

• La Madeleine-de-Nonancourt : Arrêt POS, révision.

• L'Habit : Arrêt POS, publication.

• Grosley-sur-Risle : Publication, arrêt POS.

• La Vieille-Lyre : Arrêt POS, publication.

• Tostes : Publication.

• Pont-Audemer : Application anticipée, révision, arrêt projet.

• La Madeleine-de-Nonancourt : Application anticipée, approbation.

• Surville : Publication, arrêt POS.

• Port-Mort : Arrêt POS, publication.

• Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation.

• Saint-Maclou : Arrêt POS.

• Saint-Léger-de-Rôtes : Publication.

• Saint-Pierre-de-Cormeilles : Publication.

• Saint-Marcel : Publication.

• Sainte-Opportune-la-Mare : Publication.

• Saint-Ouen-de-Thouberville : Approbation partielle.

• Le Vaudreuil : Consultation du conseil municipal avant publication.

• Tillières-sur-Avre : Publication.

• Pullay : Publication, arrêt POS.

• Romilly-la-Puthenaye : Arrêt POS, publication.

• Saint-Just : Approbation 1ère révision, arrêt POS 2ème révision.

• Manneville-sur-Risle : Enquête publique, arrêt POS.

• Romilly-sur-Andelle : Arrêt POS, publication.

• Saint-André-de-l'Eure : Approbation.

• La Trinité-de-Thouberville : Approbation.

• Les Ventes : Approbation, mise à jour.

• Saint-Marcel : Arrêt POS.

• Saint-Pierre-de-Bosgurérard : Publication.

• Saint-Pierre-du-Vauvray : Approbation.

• Saint-Étienne-L'Allier : Publication.

• Saint-Sébastien-de-Morsent : Approbation, mise à jour.

• Toutainville : Approbation.

• Val-de-Reuil : Publication.

• Le Vaudreuil : Arrêt POS.

• Saint-Aubin-sur-Gaillon : Arrêt POS.

• Villiers-en-Desoeuvre : Arrêt POS, publication.

• Villers-sur-le-Roule : Arrêt POS, publication.

• Tournedos-sur-Seine : Publication, arrêt POS.

• Saint-Étienne-du-Vauvray : Approbation, révision ; arrêt POS, révision ; approbation, modification.

• Pacy-sur-Eure : Approbation, modification.

• Pont-Audemer : Approbation, modification.

• Saint-Pierre-des-Fleurs : Approbation, modification ; approbation, révision.

• Brionne : Modification, approbation ; approbation, révision partielle, modification ; arrêt, révision partielle.

• Saint-Ouen-du-Tilleul : Approbation, mise à jour ; approbation, 1ère modification ; approbation, 2ème modification, mise à jour.

• Chaignes : Arrêt POS, publication.

• Léry : Arrêt POS, consultation du conseil municipal avant publication, publication.

• Giverny : Publication, arrêt projet.

• Sainte-Opportune-la-Mare : Arrêt POS.

• Fontaine-l'Abbé : Publication, arrêt POS.

• Thuit-Hébert : Approbation, publication.

• Vandrimare : Arrêt POS, publication.

• Le Vieil-Évreux : Approbation, publication.

• Tournedos-Bois-Hubert : Arrêt POS.

• Venables : Publication, arrêt POS.

• Saint-Pierre-du-Val : Publication.

• Saint-Pierre-la-Garenne : Arrêt POS.

• Charleval : Arrêt projet, publication.

• Acquigny : Arrêt Pos, révision.

• Gasny : Arrêt Pos.

• Évreux : Modification n° 1, approbation.

• Neaufles-Saint-Martin : Révision, arrêt projet.

• Évreux : Révision n° 2, arrêt POS.

• Prey : Publication, arrêt projet.

• Saint-Pierre-de-Cormeilles : Arrêt POS.

• Alizay : Arrêt POS, révision.

• Louviers : Approbation, approbation modification, modification.

• Thuit-Signol : Publication

• Acon : Arrêt, publication, approbation.

• Lisors : Publication.

• Conches-en-Ouche : Approbation modification.

• Aulnay-sur-Iton : Approbation modification.

• Aulnay-sur-Iton : Approbation 1985 et 1988.

• Le Vaudreuil : Publication

• Guichainville : Mise à jour du 2 mars 1988, approbation modification.

• Guichainville : Approbation modification 1983 et 1987, arrêt révision.

• Lisors : Arrêt.

• Saint-Aubin-sur-Gaillon : Publication.

• Tourneville : Arrêt.

• Montreuil L'Argillé : Approbation.

• Plan d'occupation des sols

• Acquigny : Approbation du 7 mai 1981, approbation révision du 11 juillet 1986, approbation modification du 23 janvier 1987.

• Alizay : Approbation modification du 31 août 1983, approbation modification du 29 janvier 1987.

• Angerville-la-Campagne : Approbation du 8 janvier 1985.

• Aubevoye : Arrêt du 21 décembre 1989, publication du 31 juillet 1990, approbation du 21 juin 1991.

• Aubevoye : Arrêt révision du 20 mai 1992.

• Aulnay-sur-Iton : Approbation modification du 14 février 1989.

• Authou : Arrêt POS du 23 mars 1985.

• Aviron : Approbation du 18 juin 1986, modification du 1 juillet 1987.

• Bâlines : Approbation du 25 novembre 1982, apllication anticipée du 19 juin 1987, arrêt POS du 5 février 1988.

• Barils : Publication du 30 juin 1989.

• Bazincourt : Arrêt POS du 26 juillet 1991, publication du 10 février 1992.

• Beaumont-le-Roger : Approbation modification du 7 novembre 1983 et du 17 décembre 1984.

• Bernay : Publication du 11 mars 1991.

• Bernouville : Arrêt révision du 5 octobre 1984.

• Berville-sur-Mer : Arrêt du 14 décembre 1984, publication du 20 mai 1988.

• La Bonneville-sur-Iton : Arrêt POS du 15 mai 1986, publication du 27 janvier 1988.

• Bosbénard-Crescy : Approbation mise à jour du 27 février 1982, arrêt du 2 février 1985.

• Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation du 24 août 1978, modification du 17 août 1988.

• Bosc-Roger-en-Roumois : Approbation modification du 19 novembre 1991.

• Bosgouet : Arrêt POS du 10 juillet 1986, publication du 23 janvier 1987, approbation du 19 novembre 1987.

• Bosnormand : Arrêté arrêt du 20 février 1987, publication du 1 mars 1988.

• Bouafles : Arrêt du 29 novembre 1985, publication du 26 mai 1987.

• Le Boulay-Morin : Approbation mise à jour du 27 octobre 1983.

• Bourg-Achard : Approbation du 14 août 1981, révision arrêt du 16 janvier 1985.

• Bourg-Beaudoin : Arrêt du 20 novembre 1989, publication du 27 janvier 1992.

• Bourgtheroulde-Infreville : Approbation du 12 décembre 1980, mise à jour du 17 mars 1981, approbation du 25 février 1988.

• Bourth : Approbation mise à jour du 27 octobre 1989.

• Breteuil-sur-Iton : Approbation du 10 novembre 1976.

• Broglie : Arrêt du 11 octobre 1991.

• Caugé : Arrêt du 4 février 1992, publication du 8 décembre 1992.

• Chambray : Arrêt du 25 mars 1987, publication du 1 février 1988.

• Campigny : Approbation mise à jour du 17 avril 1978, révision arrêt du 23 mars 1987.

• La Chapelle-du-Bois-des-Faulx : Arrêt du 24 juin 1986, publication du 1 avril 1987.

• La Chapelle-Réanville : Approbation du 14 janvier 1989, application anticipée du 26 avril 1991, arrêt révision du 26 juin 1992.

• Château-sur-Epte : Arrêt publication du 24 juillet 1986, publication 14 mai 1987.

• Cintray : Arrêt du 19 mars 1987, publication du 3 décembre 1987, approbation du 5 octobre 1988.

• Conteville : Approbation du 19 février 1979, mise à jour du 26 juin 1980.

• Courbépine : Approbation modification mise à jour du 29 novembre 1985.

• Courteilles : Approbation du 11 mars 1981.

• Criquebeuf-sur-Seine : Arrêt du 14 janvier 1992.

• Croisy : Arrêt du 18 mars 1988.

• La Croix-Saint-Leufroy : Approbation du 2 décembre 1982, mise à jour du 17 juin 1983, approbation modification du 6 décembre1984, approbation modification mise à jour du 15 février 1988, approbation modification du 7 juillet 1988, modification du 3 mai 1990.

• Droisy-Panlatte : Arrêt du 9 juillet 1986, publication du 15 septembre 1987.

• Écardenville-sur-Eure : Publication du 19 avril 1990.

• Écos : Arrêt du 25 septembre 1986.

• Étrépagny : Arrêt du 20 février 1989, publication du 20 août 1991.

• Évreux : Révision approbation n° 1 du 4 décembre 1985.

• Évreux : Révision approbation n° 2 du 16 février 1988.

• Évreux : Application anticipée du 25 ocobre 1988.

• Ézy-sur-Eure : Approbation du 29 juin 1984, approbation modification du 30 juillet 1987.

• Fains : Approbation du 31 octobre 1988, révision du 7 mai 1990.

• Fleury-sur-Andelle : Arrêt du 13 décembre 1992.

• Fontaine-l'Abbé : Approbation du 23 mars 1988.

• La Forêt-du-Parc : Arrêt du 28 novembre 1990, publication du 24 janvier 1992.

• Foulbec : Approbation du 18 décembre 1987, mise à jour du 20 janvier 1989 et du 1 mars 1990.

• Freneuse-sur-Risle : Approbation du 16 juin 1989.

• Gaillon : Approbation révision du 19 avril 1985, modification du 14 décembre 1990, approbation du 20 juin 1991.

• Garennes-sur-Eure : Apllication anticipée du 3 juillet 1987.

• Gasny : Approbation révison mise à jour du 27 juillet 1991.

• Glisolles : Approbation du 12 septembre 1989.

• Glos-sur-Risle : Arrêt du 20 novembre 1987.

• Gravigny : Approbation du 13 juin 1984.

• Gravigny : Approbation modification des 26 mai 1986, 26 mai 1988, 12 juin 1989, 8 avril 1991 et 6 mai 1991.

• Grossoeuvre : Approbation modification mise à jour du 2 juillet 1980.

• Le Gros-Theil : Approbation du 17 août 1978.

• Herqueville : Arrêt du 24 juin 1987, publication du 21 novembre 1988, approbation du 13 novembre 1992 (annulé).

• Heunière : Arrêt du 26 novembre 1991, publication du 1 avril 1992.

• Honguemare-Guénouville : Arrêt du 26 avril 1985 (1er), arrêt du 5 juin 1992 (2ème).

• Huest : Approbation du 7 mars 1983, révision arrêt du 21 juin 1990.

• Igoville : Approbation du 30 mars 1990.

• Incarville : Approbation du 31 mars 1983.

• Launay : Arrêt du 9 septembre 1989.

• La Madeleine-de-Nonancourt : Application anticipée du 13 ocobre 1988.

• Manneville-sur-Risle : Application du 2 décembre 1987, application anticipée du 17 mai 1991, révision arrêt du 13 décembre 1991, arrêt révision du 13 décembre 1991 annulé.

• Ménilles : Approbation mise à jour du 12 juillet 1976, approbation révision du 27 avril 1988.

• Mesnil-Fuguet : Approbation du 3 mai 1985, arrêt révision du 7 septembre 1990.

• Montaure : Approbation du 28 avril 1987.

• Muzy : Approbation modification du 28 mars 1982.

• Neaufles-Saint-Martin : Approbation du 4 août 1982, mise à jour du 17 juin 1983.

• Le Neubourg : Approbation modification du 1 juillet 1991.

• Normanville : Approbation du 17 juin 1981, Approbation modification du 10 février 1984, approbation révision du 13 juin 1984, mise à jour du 25 août 1987 et du 13 décembre 1991.

• Notre-Dame-de-L'Isle : Arrêt projet n° 1 du 23 octobre 1987.

• Pacy-sur-Eure : Mise à jour du 15 octobre 1987, application anticipée du 15 septembre 1989.

• Pacy-sur-Eure : Révision du 13 octobre 1989.

• Panilleuse : Arrêt du 5 juin 1992.

• Pont-Audemer : Droit de préemption urbain (DPU) du 17 décembre 1987, approbation révision du 5 décembre 1989.

• Pont-Authou : Approbation du 3 février 1977, approbation modification du 17 juillet 1984.

• Poses : Mise à jour droit de préemption urbain (DPU) du 19 novembre 1990.

• Pressagny-L'Orgueilleux : Approbation mise à jour du 6 février 1988, approbation modifcation du 3 février 1989 et du 14 mars 1992.

• Romilly-sur-Andelle : Mise à jour du 30 octobre 1989.

• Saint-André-de-l'Eure : Approbation modification du 16 mars 1990, renouvellement du 11 septembre 1992, application anticipée du 12 mars 1993, renouvellement du 12 mars 1993.

• Saint-Aquilin-de-Pacy : Mise à jour du 30 avril 1992.

• Saint-Étienne-du-Vauvray : Approbation révision du 13 octobre 1989, arrêt révision du 30 août 1991.

• Saint-Germain-Village : Approbation du 12 juillet 1982, droit de préemption urbain (DPU) du 29 septembre 1987.

• Saint-Just : Approbation révision n° 2 du 6 avril 1990, approbation modification du 31 août 1992.

• Saint-Maclou : Publication du 19 avril 1990.

• Saint-Mards-de-Blacarville : Approbation mise à jour du 17 avril 1978 et du 15 mai 1981.

• Saint-Ouen-du-Thouberville : Droit de préemption urbain (DPU) du 12 décembre 1987.

• Saint-Ouen-du-Tilleul : Mise à jour du 30 juillet 1997, création d'une zone d'intervention foncière (ZIF) du 9 août 1992.

• Saint-Sébastien-de-Morsent : Mise à jour du 7 mars 1988.

• Sylvains-les-Moulins : Publication partielle du 24 septembre 1991.

• Thuit-Signol : Droit de préemption urbain (DPU) du 27 octobre 1987, modification du 21 février 1990, arrêt POS révision du 3 avril 1992.

• Tillières-sur-Avre : Approbation du 5 décembre 1989.

• Tourneville : Publication du 14 décembre 1990, approbation du 6 septembre 1991.

• Toutainville : Droit de préemption urbain (DPU) du 18 septembre 1987.

• Verneuil-sur-Avre : Arrêt du 22 mars 1991.

• Verneuil-sur-Avre : Publication du 6 mars 1992.

• Vernon : Approbation du 3 mars 1987.

• Vernon : Arrêt révision du 19 décembre 1991.

• Vesly : Arrêt projet du 5 septembre 1986, publication du 26 juin 1987, approbation du 17 mars 1988, arrêt POS révision du 17 janvier 1992.

• Vironvay : Arrêt POS du 1 décembre 1988, publication du 16 juillet 1990.

• Acquigny : Dossier administratif de 1973 à 1983.

• Alizay : Dossier administratif de 1972 à 1983.

• Aubevoye : Dossier administratif de 1972 à 1991.

• Bâlines : Dossier administratif de 1974 à novembre 1982.

• Bernouville : Dossier administratif de 1972 à 1980.

• Bosbénard-Crescy : Dossier administratif de 1976 à 1981 (prescriptions).

• Bosc-Roger-en-Roumois : Dossier administratif de 1972 à 1980.

• Bourg-Achard : Dossier administratif de 1972 à 1981.

• Bourgtheroulde-Infreville : Dossier administratif de 1971 à 1985.

• Breteuil-sur-Iton : Dossier administratif de 1972 à 1976 (élaboration).

• Brionne : Dossier administratif de 1973 à 1981 et de 1982 à 1990 (mise en révision).

• Campigny : Dossier administratif de 1972 à 1980.

• Courbépine : Dossier administratif de 1972 à 1985.

• Évreux : Affaires divers liées à l'élaboration

• Évreux : Élaboration : procédure du 1972 à 1984, mise en révision n° 1, POS approuvé le 4 décembre 1985, mise en révision n° 2, dossier administratif, mise en révision du 12 février 1988, mise à jour du 3 mai 1988.

• Gaillon : Dossier administratif de 1972 à 1983.

• Garennes-sur-Eure : Dossier administratif de 1976 à 1986.

• Fains : Dossier administratif de 1984 à 1988.

• Gasny : Dossier administratif de 1972 à 1987.

• Le Gros-Theil : Dossier administratif de 1973 à 1978.

• Guichainville : Dossier administratif de 1972 à 1988.

• Huest : Dossier administratif de 1974 à 1987.

• Igoville : Dossier administratif de 1973 à 1984.

• Incarville : Dossier administratif de 1970 à 1983.

• La Madeleine-de-Nonancourt : Dossier administratif de 1972 à 1983.

• Manneville-sur-Risle : Dossier administratif de 1972 à 1989.

• Ménilles :Dossier administratif de 1970 à 1978.

• Mesnil-Fuguet : Dossier administratif de 1973 à 1989.

• Neaufles-Saint-Martin : Dossier administratif de 1973 à 1983.

• (Accès à la notice)

• Normanville : Dossier administratif de 1972 à 1984.

• Pacy-sur-Eure : Dossier administratif de 1972 à 1988.

• Pont-Audemer : Dossier administratif de 1972 à 1983.

• Saint-Étienne-du-Vauvray : Dossier administratif de 1970 à 1989.

• Saint-Just : Dossier administratif de 1972 à 1979.

• Saint-Just : Dossier administratif de 1984 à 1986.

• Saint-Mards-de-Blacarville : Dossier administratif de 1972 à 1981.

• Saint-Pierre-des-Fleurs : Dossier administratif de 1974 à 1982.

• Saint-Sébastien-de-Morsent : Dossier administratif, affaire Quemin.

• Thuit-Signol : Dossier administratif de 1980 à 1990.

• Vernon : Application anticipée de 1988 à 1991.

• Vernon : Procédure administrative de 1973 à 1987.

• Communes du littoral : Cas particulier de POS.

• Communes soumises au plan d'exposition au bruit des aéronefs et de l'aérodrome Évreux-Parville : Cas particulier de POS.

• SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple) "Risle-Seine" : Cas particulier de POS.

• Sassey : Cas particulier de POS, dépôt de munitions.

• Ce bordereau regroupe des documents d'urbanisme relatifs aux POS des communes de l'arrondissement des Andelys et ceux antérieurs à la mise en place de ce dispositif (carte communale) ainsi qu'une liste des communes avec un renvoi aux boîtes correspondantes permettant de trouver plus facilement les documents relatifs à certaines communes ayant été mis dans plusieurs boîtes qui ne se suivent pas. Sont archivés les documents de travail (plans relatifs à l'arrêt et à la publication) du POS lorque celui-ci ayant été approuvé est devenu définitif. Sont également archivés certains documents des dossiers d'approbation, lorqu'ils sont devenus obsolètes à la suite d'une modification ou d'une mise à jour du POS. Certaines communes, lors d'une modification, renouvellent l'intégralité des plans. Le document antérieur est alors archivé dans sa totalité. Lorqu'un POS a donné lieu à une révision, c'est à dire un nouveau POS se substituant au précédent, sont archivés non seulement les documents du POS mais ceux ayant servi à son élaboration (délibérations des conseils municipaux, arrêtés des maires, compte-rendus des réunions de travail,etc...). Sont archivés les plans relatifs à l'arrêt du POS révisé. Quand un POS est en cours de révision, la commune peut sous certaines conditions appliquer par anticipation certaines dispositions du document non encore approuvé. Une fois la révision définitivement approuvée ces applications anticipées peuvent être archivées car le nouveau POS est alors dans son intégralité opposable aux tiers. Nota : L'élaboration d'un POS se décompose en trois phases : "l'arrêt", "la publication" et "l'approbation", mais lors de sa révision il n'y a pas de phase de publication.

• (008) - Alizay

• (013) - Amfreville-sous-les-Monts

• (016) - Andelys (Les)

• (022) - Aubevoye

• (045) - Bazincourt-sur-Epte

• (058) - Bernières-sur-Seine

• (059) - Bernouville

• (067) - Bézu-Saint-Éloi

• (097) - Bouafles

• (104) - Bourg-Beaudouin

• (151) - Charleval

• (188) - Criquebeuf-sur-Seine

• (191) - Croix-Saint-Leufroy (La)

• (196) - Damps (Les)

• (211) - Écardenville-sur-Eure

• (213) - Écos

• (226) - Étrépagny

• (246) - Fleury-sur-Andelle

• (250) - Fontaine-Heudebourg

• (275) - Gaillon

• (284) - Gisors

• (285) - Giverny

• (330) - Herqueville

• (335) - Heudreville-sur-Eure

• (348) - Igoville

• (365) - Léry

• (370) - Lisors

• (386) - Manoir-sur-Seine (Le)

• (394) - Martot

• (412) - Montaure

• (426) - Neaufles-Saint-Martin

• (440) - Notre-Dame-de-L'Isle

• (449) - Panilleuse

• (453) - Perriers-sur-Andelle

• (458) - Pîtres

• (469) - Pont-de-l'Arche

• (474) - Poses

• (473) - Port-Mort

• (477) - Pressagny-L'Orgueilleux

• (493) - Romilly-sur-Andelle

• (495) - La Roquette

• (517) - Saint-Aubin-sur-Gaillon

• (589) - Saint-Aubin-sur-Gaillon

• (599) - Saint-Pierre-la-Garenne

• (647) - Tosny

• (648) - Tostes

• (651) - Tournedos-sur-Seine

• (670) - Vandrimare

• (528) - Vaudreuil (Le)

• (676) - Venables

• (682) - Vesly

• (701) - Val-de-Reuil

• (517) - Saint-Aubin-sur-Gaillon POS approuvé le 19/8/1991 : - Arrêt

• (517) - Saint-Aubin-sur-Gaillon POS approuvé le 19/8/1991 : - Publication - Approbation : Documents remplacés suite à la mise à jour de 29/9/1994 : Liste des servitudes Plan des servitudes

• (589) - Saint-Pierre-de-Bailleul POS approuvé le 27/10/1988 : - Arrêt - Publication

• (599) - Saint-Pierre-la-Garenne POS approuvé le 12/12/1988 : - Arrêt - Publication - 2 ème arrêt

• (648) - Tostes POS approuvé le 20/4/1989 : - Arrêt - Publication - Approbation : Documents remplacés suite à la mise à jour de 1994 : Plan de zonage et emplacements réservés

• (651) - Tournedos-sur-Seine POS approuvé le 31/3/1990 : - Arrêt - Publication

• (647) - Tosny POS approuvé le 6/10/1988 : - Arrêt - Publication - Approbation : Documents remplacés suite à la modification du 6/6/1991 : Règlement

• (701) - Val-de-Reuil POS approuvé le 16/6/1989 : - Arrêt

• (701) - Val-de-Reuil POS approuvé le 16/6/1989 : - Publication

• (528) - Le-Vaudreuil POS approuvé le 6/11/1991 : - Arrêt - Publication

• (528) - Le-Vaudreuil POS approuvé le 6/11/1991 : - Approbation : Documents remplacés suite à la modification du 3/5/1993 : Liste des emplacements réservés Plan de zonage et emplacements réservés (Partie centrale)

• (676) - Venables Délibérations du conseil municipal relatives à l'élaboration d'une carte communale. POS approuvé le 19/6/1987 : - Arrêt - Publication

• (682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : Tous documents, ce POS ayant été remplacé, une révision ayant été approuvée le 22/1/1993. - Documents d'élaboration (arrêtés, délibérations, transmissions, avis, etc..)

• (682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : - Publication - Approbation POS révisé le 22/1/1993 : - Arrêt

• (670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Arrêt

• (670) - Vandrimare POS approuvé le 10/3/1987 : - Publication

• (059) - Bernouville POS révisé le 17/1/1986 : - Approbation Remplacement de la totalité des documents suite à la modification du 9/9/1994

• (213) - Écos POS approuvé le 19/5/1994 : - Arrêt - Publication

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Lien permanent :

Planification urbaine

Identifiant :
1206 W 1-38