(682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : Tous documents, ce POS ayant été remplacé, une révision ayant été approuvée le 22/1/1993. - Documents d'élaboration (arrêtés, délibérations, transmissions, avis, etc..)

• Sujet : Urbanisme
• Description :

  1984-1988

• Identifiant :

  1451 W 43

• Mots-clés
  • Thème
    • Urbanisme
  • Personne (physique ou morale)
    • Préfecture de l'Eure -Sous-préfecture des Andelys - Bureau des relations avec les collectivités locales - (Urbanisme) - Prise en charge le 6 mars 1995.