Évreux : Élaboration : procédure du 1972 à 1984, mise en révision n° 1, POS approuvé le 4 décembre 1985, mise en révision n° 2, dossier administratif, mise en révision du 12 février 1988, mise à jour du 3 mai 1988.
- Sujet : Urbanisme
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Date :
1972-1988
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Identifiant :
1400 W 57
- Localité : Évreux : Élaboration : procédure du 1972 à 1984, mise en révision n° 1, POS approuvé le 4 décembre 1985, mise en révision n° 2, dossier administratif, mise en révision du 12 février 1988, mise à jour du 3 mai 1988.