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Plan de classement

Mainneville (378EDT)

• Commune de Mainneville

• Administration générale (D)

• Conseil municipal (1D)

• Registre de délibérations et enregistrement des lois

• Registre de délibérations et divers actes de la Mairie (1792-An II)

• Registre de délibérations

• Registre de délibérations

• Registre pour transcrire les délibérations et procès-verbaux (An VIII-1822), extraits des registres de délibérations (An XI-1896), répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1808-1839), correspondance diverses (1816-1897)

• Administration de la commune (3D)

• État civil (E)

• Baptêmes (1601-1665), Mariages (1618-1665), Sépultures (1618-1665)

• Baptêmes, Mariages, Sépultures

• Baptêmes, Mariages, Sépultures

• Baptêmes, Mariages, Sépultures

• Baptêmes, Mariages, Sépultures

• Baptêmes, Mariages, Sépultures

• Baptêmes, Mariages, Sépultures

• Baptêmes, Mariages, Sépultures

• Naissances (1793-An X)

• Naissances (An XI-1812)

• Mariages (1793- An X)

• Mariages (An XI-1820)

• Décès (1793-An X)

• Décès (An XI-1820)

• Naissances (1813-1820) puis Naissances, Mariages, Décès (1821-1822)

• Naissances, Mariages, Décès

• Table décennale (1792-An X)

• Publications de mariages et divorces (1793-An XII)

• Population, économie sociale, statistiques (F)

• Agriculture (3F)

• Subsistances (4F)

• Travail (7F)

• Contributions, cadastre, administrations financières (G)

• Contributions directes (1G)

• Quantité de terrain des "sept villes de bleu" portée aux états de sections après avoir été défrichée par les propriétaires (1772-an XIII). États de sections (1791), rôle de charges locales de l'an IV, état des charges locales de la commune à répartir au marc le franc de chacune des contributions (an IX-an X), matrices des rôles pour les contributions foncière, personnelle et des portes et fenêtres (1791-1811)

• Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

• Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

• Matrice cadastrale des propriétés bâties

• Impôts directs

• Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

Impôts directs

• 1865-1905

• Impôts extraordinaires (2G)

• Rapports de la commune avec les diverses adminstrations financières (3D)

• Affaires militaires (H)

• Recrutement (1H)

• Recensement miitaire

• Recensement miitaire et mobilisation

• Administration militaire (2H)

• Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

• Garde nationale

• Garde nationale

• Sapeurs-Pompiers

• Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

• Police, hygiène publique, justice (I)

• Police locale (1I)

• Police générale (2I)

• Justice (3I)

• Élections et personnel (K)

• Élections (1K)

• Personnel municipal (2K)

• Finances (L)

• Comptabilité (1L)

• Livres des comptes divers

• Budget et gestion comptable

• Gestion comptable

• Revenus et charges (2L)

• Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

• Édifices publics (1M)

• Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

• Biens communaux (1N)

• Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

• Travaux publics et voirie (1O)

(Accès à la notice)

• (Accès à la notice)

• Création et vote de ressources pour l'entretien et réparations des chemins, emploi de ces ressources (1831-1870), registres des déclarations de prestations en nature pour réparations des chemins (1836-1841), procès-verbal de bornage d'un chemin (1834), procès-verbaux de reconnaissance des élagages (1840, 1842, 1852), pièces relatives aux demandes d'alignements (1860-1869)

• Moyens de transport et travaux publics (2O)

• Navigation et régime des eaux (3O)

• Cultes (P)

• Cute catholique (1P)

• Assistance et prévoyance (Q)

• Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

• Bureau de Bienfaisance

• Bureau de Bienfaisance

• Bureau de Bienfaisance

• Établissements hospitaliers (3Q)

• Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

• Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)

• Instruction publique (1R)

• Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (S)

• Aumônes des pauvres de Mainneville

• Aumônes des pauvres de Mainneville

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