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Travaux publics et transports (Série S)

Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Navigation de la Seine

• Navigation intérieure, circulaires, instructions

• Personnel, circulaires, instructions

• Personnel

• Inspections

• Pilotage et balisage, personnel

Personnel

• Indemnités diverses, secours, etc

• Affaires diverses

• [cote réservée]

• Protection des berges de la Seine

• Rapports et avis des ingénieurs sur des travaux de navigation

• Affaires générales concernant la navigation

• Octroi de navigation

• Comptabilité

Bassin de la Seine

• Règlementations, inspections

• Affaires générales

• Droits de propriété du domaine public et du domaine de l'Etat

Droits de propriété du domaine des riverains

• 1880-1896

• 1924

• 1896-1923

• 1855-1879

• Correspondance, affaires spéciales et diverses

• Droits de propriété endiguements entre Quillebeuf et la Roque, alluvions

• Délimitation entre le lit du fleuve et les riverains. Clôtures

• Chute du pont de Saint-Pierre et du pont des Andelys, ponts de Criquebeuf et des Damps

• Reconstruction ponts délivrés, pont Route de Tancarville

• Travaux, affaires générales

• Suppression des moulins du pont de Vernon, indemnités

Amélioration de la navigation

• Curages, dragages

• Acquisitions, cessions, indemnités et dérivation du Goulet

• Travaux

Acquisitions, ventes, locations diverses

• 1892-1897

• 1898-1903

• Affaires diverses

• Affaires par communes

• 1904-1919

• 1880-1884

• 1866-1879

• 1885-1891

Ecluses et barrages

• Martot, suppression de la retenue et aménagement du bief de Martot

• Écluses, dossiers par communes

• Bief de Notre-Dame-de-la-Garenne

• Écluses de Poses et Vernon

• Écluses de Vernon

• Écluses de Pont-de-l'Arche

• Écluses de Poses

• Écluses de Notre-Dame-de-la-Garenne

• Écluses de Pont-de-l'Arche, condamnés employés aux travaux

Digues et levées

• Affaires par communes

• Circulaires, instructions

• Digues de Poses et de Portejoie

• Digues de Venables

Chemin de halage, pilotage, balisage

• Affaires générales

• Pilotage

• Affaires générales par communes

• Balisage et sauvetage, affaires diverses

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Navigation de la Seine

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