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Plan de classement

Travaux publics et transports (Série S)

Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

Navigation générale

• Domaine maritime

• Navigation médaille d'honneur et marins

• Phares, fanaux, personnel

• Phares-travaux, entretien, comptabilit

• Affaires générales

Navigation de la Seine

• Inspections

• Droits de propriété du domaine des riverains

• Digues et levées

• Personnel

• Rapports et avis des ingénieurs sur des travaux de navigation

• Pilotage et balisage, personnel

• Bassin de la Seine

• Personnel, circulaires, instructions

• [cote réservée]

• Travaux, affaires générales

• Reconstruction ponts délivrés, pont Route de Tancarville

• Ecluses et barrages

• Protection des berges de la Seine

• Affaires générales concernant la navigation

• Chemin de halage, pilotage, balisage

• Droits de propriété du domaine public et du domaine de l'Etat

• Personnel

• Chute du pont de Saint-Pierre et du pont des Andelys, ponts de Criquebeuf et des Damps

• Acquisitions, ventes, locations diverses

• Correspondance, affaires spéciales et diverses

• Navigation intérieure, circulaires, instructions

• Droits de propriété endiguements entre Quillebeuf et la Roque, alluvions

• Comptabilité

• Amélioration de la navigation

• Octroi de navigation

• Suppression des moulins du pont de Vernon, indemnités

• Délimitation entre le lit du fleuve et les riverains. Clôtures

Navigation de l'Eure

• Passerelles. Ponts particuliers

• Travaux d'amélioration et entretien

• Correspondance, affaires générales

• Ecluses et barrages

• Digues et levées. - Affaires par communes. Endiguement de la plaine de Poses

• Chemins de halage, pilotage, balisage

• Lavoir (demandes de riverains)

• Acquisitions

• Versement des Ponts et chaussées

• Règlements généraux

• Affaires générales (Ponts et chaussées). Navigation de l'Eure

Canaux

• Circulaires, instructions, affaires générales, comptabilité

• Étude du canal de la Risle à Honfleur

• Étude du canal maritime de l'océan à la méditerranée

• Port de Rouen

• Étude du canal latéral à la Seine de Paris à Rouen

• Projet de canal de la Loire à la Seine

Bacs et bateaux

• Bacs et bateaux particuliers

• Baux de droits à percevoir

• Matériel, renouvellement et entretien

• Circulaires, instructions, affaires générales

• Bac du Hode à Berville-sur-Mer

• Bac à vapeur de Quillebeuf à Port-Jérôme

• Affaires diverses

• Rapports conseil général

• Accidents, contraventions, épaves

• Titres de propriétés, travaux, contentieux et police par communes

• Affaires générales, et courses de canaux

• Affaires générales par années

• Adjudication de travaux, entretien, vente de bacs

Inondations

• Correspondances, feuilles d'observation, révision règlement

• Police générale, service hydrométrique

Usines

• Affaires par rivière et communes

• Affaires générales, Andelle à Héron

• Flottage, Andelle et Iton

Police fluviale

• Andelle

• Charentonne

• Bave, Bec, etc

• Seine

• Avre

• Sports et fêtes nautiques

• Calonne (affaires par communes)

• Ruisseau d'Angerville

• Association syndicale des propriétaires

• Le Cosnier, Courtieux, etc

• Gardes-rivière, porte clerfs, etc

• Oison

• Police, Andelle, Avre, etc

• La Coudanne

• Epte

• Ternaut, Torrent d'Authou et Troesne

• Rouloir

• Rivières, lettre V

• Ruisseau de Jeufosse, Lesme et Levrière

• Ruisseau de Bizy, Blaru, etc

• Guiel et Ternant

• Ruisseau de Gaillon à canal du grand rang

• Polices, affaires générales, règlements

• Iton

• Ruisseau des Carmélites

• Ru de Radout, Reveillon, etc

• Doulx, Clereau, de la salla, Fontaine, etc

• Eure

• La Lieure

• Sources Eure et Avre

• Affaires générales, guerre 1914-1918

• Ruisseau de Tourville

• Rivières, lettre S/

• Risle

• Gambon

• La Bonde

• Rivières, lettre D

• Ru de Conteloup, Catenay, etc

• Rivières, lettres F. G. et H

• Rivières, lettres M. à P

• Comité technique de l'eau, problèmes de l'eau, pollution des rivières

Afficher plus

Pêche fluviale

• Baux de pêche et de chasse, Seine et Eure

• Comité départemental de la pêche et pisciculture fluviale

• Comptabilité

• Réserves et échelles à poisson

• Circulaires, instructions

• Adjudications pêche et chasse

• Pêche

• Pisciculture

• Police

• Personnel

• Règlements

• Baux de pêche des rivières navigables et flottables

• Pisciculture de la Seine, Baux

• Affaires générales

• Fixation des limites de la pêche, Seine et inscription maritime

• Affaires diverses

• Fédération départementale de pêche, nomination des Présidents et Trésoriers

• Pêche maritime et côtière, cours d'eau

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Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux

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