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Plan de classement

Travaux publics et transports (Série S)

Chemins de fer

Affaires générales

• Exploitations

• Circulaires, instructions

• Passages à niveau, affaires générales

• Conférences trimestrielles, appareils automatiques

• Études pour la construction des chemins de fer

• Raccordement d'Evreux, affaires diverses

• Gares, fêtes

• Réquisitions civiles, crise des transports

• Affaires diverses

• Voeux du conseil général

• Affaires générales

• Tarifs

• Accidents aux passages à niveau, stations, contraventions, etc

• Chemins de fer d'Orléans à Châlons

• Voeux des conseils municipaux

• Établissements, concessions, tracés enquêtes

Personnel

• Comptabilité

• Agent de l'État, personnel, contrôle, traction

• Exploitation, travaux

• Bibliothèques des gares (gérances)

• Récompenses honorifiques

• Industries dans l'intérieur des gares, distributeurs et balances automatiques

• Comptabilité

Lignes diverses dans le département. Ligne des Andelys à Saint-Pierre-du-Vauvray

• Établissements, concessions, enquêtes

• Expropriations, acquisitions, cessions

• Travaux en général

• Stations, projets, enquêtes, travaux

• Passages à niveau, établissement et remplacement de chemins, bornages

• Raccordement du Vaudreuil

• Déclassement de la ligne

• Enquêtes parcellaires

• Affaires générales, alignements

Lignes de Bernay à Cormeilles

• Stations, projets, enquêtes, ouvrages d'art expropriés

• Tracés, enquêtes, affaires générales, projet

• Conventions, établissement, concessions

• Stations, enquête sur l'emplacement des gares

• Permission de voierie, matériel, encavement des eaux

• Enquêtes parcellaires

• Comptes d'exploitation

• Comptabilité, chainage, raccordement avec gare de l'ouest

Lignes de Bernay à Échauffour

• Travaux, stations, passages à niveau, bornages

• Enquêtes parcellaires

• Déclassement

• Enquête, correspondance, expropriations, cessions

Lignes de Charleval à Serqueux

• Acquisitions, cessions, expropriations, alignement, baux, échanges

• Comptabilité, affaires diverses

• Affaires générales, tracés, enquêtes parcellaires

• Jury d'expropriation, notifications d'offres

• Passages à niveau, bornages

• Lignes de Conches à L'Aigle. - Tracés, enquêtes, cessions, passages à niveau, bornages, alignements, etc

Lignes de Cormeilles à Glos

• Accidents, réclamations, travaux complémentaires

• Personnel

• Enquêtes, tracés, etc

• Statistiques des accidents

• Matériel

• Suppression

• Personnel, prestation de serment, affaires diverses

• Comptes de gestion, allocations exceptionnelles, fonds de réserve

• Expropriations, désignation des membres du jury

• Stations, projets, enquêtes

• Situation financière, état des recettes, dépenses

• Statistiques

• Commission départementale et délibérations du conseil général

• Personnel, retraits

• Règlements généraux, tarifs

• Travaux relatifs à l'écoulement des eaux, ouvrages d'art, etc

• Comptes d'exploitation, contrôle

• Affaires diverses

• Rapports au conseil général

• Enquêtes parcellaires

• Comptabilité, chaînage, mise en exploitation

• Avenants

• Matériel

• Affaires diverses, alignements

• Établissement, concessions, conventions, alignement

• Établissement et remplacement de chemins, bornages, clôtures, etc

• Matériel automotrices, charbon

• Horaires, signalisation

• Déficits, mesure à prendre

• Matériel roulant

• Lignes de Cormeilles à Pont-l'Évêque. - Compte d'exploitation

• Lignes de Dreux-Bueil-Acquigny (Tronçon Rouen-Orléans via Saint-Georges-Chartres). - Établissement, tracés, cessions, etc

Lignes d'Eveux à Elbeuf (Tronçon Rouen-Orléans ; Acquigny-Elbeuf ; Gravigny-Acquigny-Louviers)

• Établissement, alignement, etc

• Bornages, clôtures, permissions de voirie (Acquigny à Evreux)

• Alignement (Gravigny à la Vacherie)

• Déclassement

Lignes d'Eveux-ville à Evreux-Navarre

• Établissement, concessions, tracés, enquêtes

• Embranchement industriel d'Evreux-Navarre

• Travaux en général

• Passages à niveau, établissement ou remplacement de chemins

• Expropriations, acquisitions, cessions de terrain, baux, etc

• Stations, projets, enquêtes

Lignes d'Eveux-Le Neubourg

• Stations, projets, enquêtes

• Établissement, concessions, tracés, enquêtes

• Enquêtes parcellaires

• Travaux en général 1874

• Expropriations, acquisitions, cessions

• Alignements, occupations temporaires

• Passages à niveau

Lignes d'Eveux à Saint-Georges-sur-Eure

• Embranchement industriel de Navarre

• Bornages, clôtures, alignements

• Établissement, concession, tracés, correspondance générale

• Expropriations, acquisitions, cessions

• Travaux en général

• Stations, projets, enquêtes, etc

• Occupations temporaires, extraction de matériaux, affaires diverses

• Enquête parcellaire, de cessibilité, arrêté

• Passages à niveau, établissement et remplacement des chemins

Lignes d'Eveux à Verneuil

• Enquêtes parcellaires

• Travaux en général

• Établissement, concessions, tracés, enquêtes

• Ligne de Verneuil à Senonches

• Bornages et clôtures

• Expropriations, acquisitions, cessions

• Passages à niveau, établissement et remplacement de chemins

• Alignements, occupations temporaire, affaires diverses

• Ligne de Verneuil à Loupe

• Stations, projets, enquêtes

Ligne de Gisors à Pont-de-l'Arche

• Travaux en général

• Déclassement de la ligne

• Occupations temporaires de terrains, affaires diverses

• Établissement, concessions, tracés, enquêtes parcellaires

• Ligne de Gisors à Beauvais

• Alignements

• Expropriations, acquisitions, cessions par communes

• Passages à niveau, établissement et remplacement de chemins

• Stations, projets, enquêtes

Ligne de Glos à Pont-Audemer

• Enquêtes parcellaires

• Établissement, concessions, tracés, travaux, stations, cessions, etc

• Passages à niveau, bornages, alignements, etc

Ligne de Louviers à Saint-Pierre-du-Vauvray

• Établissement, concessions, etc

• Expropriations, cessions, passages à niveau, etc

Ligne du Neubourg à Glos

• Travaux en général

• Passages à niveau, bornages, alignements, occupations temporaires

• Enquêtes parcellaires

• Stations, projets, enquêtes

• Expropriations, acquisitions, cessions, affaires par communes

• Établissement, concessions, tracés, etc

Ligne de Pacy à Gisors

• Stations, projets, enquêtes

• Déclassement de la ligne

• Travaux en général

• Alignements, occupations temporaires, extraction de matériaux, affaires diverses

• Établissement, concessions, tracés, enquêtes

• Enquêtes parcellaires

• Passages à niveau, établissement et remplacement de chemins, bornages et clôtures

Ligne de Paris à Cherbourg

• Passages à niveau par communes

• Alignements, occupations et affaires diverses par communes

• Expropriations, acquisitions, cessions, etc

• Occupations temporaires, indemnités de dommages, arrêtés de cessibilité

• Notes, projets, mémoires, etc

• Stations, projets, enquêtes

• Plans parcellaires

• Chemins déviés

• Établissement, concessions, enquêtes parcellaires

Ligne de Paris à Dieppe

• Passage à niveau

• Expropriations de travaux, stations, projets, etc

Ligne de Paris à Granville

• Établissement, tracés, alignements, enquêtes

• Établissement, tracés, passages à niveau, etc

• Embranchement de Saint-Cyr à Surdon

• Plans parcellaires et enquêtes

• Enquêtes parcellaires, acquisitions, stations, cessions

Ligne de Paris au Havre

• Tarifs, délits, accidents, police

• Communications transversales

• Enquêtes parcellaires

• Stations, projets, etc. (Pont-de-l'Arche à Vernon - Acon - Léry)

• Raccordement du Manoir

• Établissement de garages actifs entre Gaillon et Vernon

• Correspondance et mémoires

• Projet de raccordement avec Serquigny à Rouen

• Passages à niveau, chemins déviés, occupation temporaire

• Expropriations, travaux, alignements

Ligne de Pont-Audemer à Quetteville

• Stations, passages à niveau, bornages, alignements

• Établissement, concessions, tracés, enquêtes parcellaires, expropriations, personnel et travaux

Ligne de Pont-Audemer à Quetteville

• Établissement, concessions, tracés, expropriation, stations, travaux, etc

• Plans parcellaires

• Raccordement avec la ligne de Mantes à Caen

• Permissions de voirie, passages à niveau, alignements

• Enquêtes parcellaires

• Ligne de Trinité-de-Réville à Orbec. - Tramways à voies étroites

Lignes diverses

• Tramway

• Projets

• Projets

• Affaires diverses

• Circulaires, instructions

• Correspondance, affaires générales

Lignes projetées

• Chemin de fer de Cormeilles à Pont-Audemer

• Chemin de fer de l'Aigle au Neubourg

• Chemin de fer de la Vallée de l'Andelle

• Projets de création de la ligne du Sud-Ouest

• Chemin de fer du Neubourg à Caudebec-les-Elbeuf

• Chemin de fer des Andelys à Saussay-la-Vache, études

• Chemin de fer, de Verneuil à Brou

• Chemin de fer, projet d'embranchement de Maintenon à Evreux

• Chemin de fer du Havre à la Basse-Normandie

• Projets par ordre alphabétique

• Pipeline annexe Vernon-Vigny

• Chemin de fer, projet de raccordement de Pont-de-l'Arche

• Pipeline

• Chemin de fer, pipeline du Havre à Paris

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Chemins de fer

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