Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Chercher... Aide à la recherche Enseigner En pratique Expositions FAQ

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Archives révolutionnaires (série L)

Fonds de l'administration du département

Législation

Délibérations et arrêtés (affaires générales)

Directoire du département

Délibérations et arrêtés généraux du directoire du département

• 30 juillet-31 décembre 1790

• 2 janvier-30 mars 1791

• 1er avril 1791-29 juin 1792

• 30 juin 1792-5 mai 1793. Délibérations et arrêtés de la commission administrative provisoire du département, 1er octobre 1793-4 frimaire an II

• Délibérations et arrêtés de la commission administrative du département séant à Bernay, 3-22 juillet 1793, puis à Evreux, 22 juillet-25 octobre 1793

• 5 frimaire an II-22 prairial an III

• 22 prairial an III-25 vendémiaire an IV

• Procès-verbal des délibérations, 23 pluviôse an II-3 frimaire an III

• Procès-verbal des délibérations, 4 frimaire an III-27 germinal an III

• 14 juillet 1791-1er brumaire an IV

• Homologation par le directoire du déparement des délibérations prises par les municipalités, novembre 1790-août 1792

Partager la ressource
Lien permanent :

Délibérations et arrêtés généraux du directoire du département

Date :
1790-1796
Identifiant :
4L/1-11