Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Chercher... Aide à la recherche Enseigner En pratique Expositions FAQ

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Archives révolutionnaires (série L)

Fonds de l'administration du département

Législation

Délibérations et arrêtés (affaires générales)

Directoire du département

Délibérations et arrêtés généraux du directoire du département

• Procès-verbal des délibérations, 23 pluviôse an II-3 frimaire an III

• 2 janvier-30 mars 1791

• 5 frimaire an II-22 prairial an III

• Délibérations et arrêtés de la commission administrative du département séant à Bernay, 3-22 juillet 1793, puis à Evreux, 22 juillet-25 octobre 1793

• 22 prairial an III-25 vendémiaire an IV

• Homologation par le directoire du déparement des délibérations prises par les municipalités, novembre 1790-août 1792

• 30 juin 1792-5 mai 1793. Délibérations et arrêtés de la commission administrative provisoire du département, 1er octobre 1793-4 frimaire an II

• 14 juillet 1791-1er brumaire an IV

• 30 juillet-31 décembre 1790

• Procès-verbal des délibérations, 4 frimaire an III-27 germinal an III

• 1er avril 1791-29 juin 1792

Arrêtés du directoire du département rendus sur pétitions

• Affaires du district de Bernay

• Affaires du district de Verneuil

• Affaires du district de Pont-Audemer

• Affaires du district de Louviers

• Affaires du district d'Andely

• Affaires du district d'Evreux

Partager la ressource
Lien permanent :

Directoire du département

Date :
1790-1796
Identifiant :
4L/1-49