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Archives révolutionnaires (série L)

Fonds de l'administration du département

Administration générale

Elections

• Circulaires et correspondance des commissions de correspondance et des décrets et des ministres

• Circulaires el instractions de l'administration centrale du département

• Arrêtés de l'administration centrale du département

• Élections à l'Assemblée législative, juin-septembre 1791

• Élections à la Convention, août-septembre 1792

• Elections au Corps législatif (Conseil des Anciens et des Cinq Cents), an IV-an VII

• Tableau de dépouillement du voeu des assemblées primaires relativement à la Constitution de l'an III

Elections départementales

• Renouvellement de l'administration du département

• Renouvellement des administrations de district, mai 1791-novembre 1792.

• Formation des directoires, mai-juillet 1790

• Elections de divers fonctionnaires

• Elections aux cures vacantes

• Elections des juges de paix

• Election des administrations de district, juin-juillet 1790

• Renouvellement du conseil du département, août-septembre 1792

• Formation des tribunaux de district, octobre 1770-novembre 1792

• Elections municipales

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Lien permanent :

Elections

Description :
(1790-An VII)
Date :
1790-1799
Identifiant :
11L/1-13