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Archives révolutionnaires (série L)

Fonds des administrations de district

District des Andelys

Instruction publique. Archives

• Catalogue des bibliothèques du district des Andelys. Bibliothèques des établissements religieux supprimés et bibliothèque de l'administration de district

Archives

• Inventaire des registres de catholicité du greffe du tribunal des Andelys (an III) et des archives versées des domaines de Charleval, Boisemont (1791)

• Remises de titres aux municipalités des cantons du district des Andelys, ventôse an IV

• Inventaire des, documents versés par le greffe de la haute justice d'Ecouis aux Archives de district

• Enregistrement des dépôts de titres des bénéfices supprimés

• Inventaire des documents versés par le district de Louviers à celui des Andelys

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Lien permanent :

Instruction publique. Archives

Description :
(1791-An IV)
Date :
1791-1796
Identifiant :
72L/1-6