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Plan de classement

Archives révolutionnaires (série L)

Fonds de l'administration du département

Administration générale

Police générale

Délibérations et arrêtés de l'administration centrale du département relatif à la police générale et spécialement aux mesures à prendre contre les Chouans

• 1er nivôse-14 pluviôse an VIII

• 4 vendémiaire-12 frimaire an VIII

• Transcription de la correspondance adressée par le commissaire du directoire exécutif et par l'administration centrale du département au ministre de la Police générale, 14 prairial an VI-8 vendémiaire an VIII

• Circulaires et correspondance des Comités et des députés de la Convention, 8 novembre 1792-29 vendémiaire an IV

• Arrêtés des représentants en mission, an III

• Circulaires des ministres de la Police générale et de l'Intérieur

Correspondance des ministres de la Police générale et de l'Intérieur

• An V

• An VII

• 1792-an IV

• An VI

• An VIII

• Arrêtés du conseil (1793), et de l'administration centrale du département (an Vl-an VIII)

Proclamations et circulaires de l'administration du département

• An V

• 1791-an IV

• An VI-an VIII

• Correspondance reçue par le directoire exécutif et administration centrale du département

• Correspondance adressée par l'administration centrale du département

• Troubles de Vernon, février-novembre 1790

• Vols dans les églises de la région de Vernon, avril 1791

• Troubles du département de l'Eure de mars 1792

• Troubles de Pont-de-l'Arche, juillet-août 1792

• Fédéralisme, proclamations et circulaires adressées à l'Administration centrale du département

• Fédéralisme, proclamations, adresses, bulletins, juin-juillet 1793

• Troubles de la Vendée. Chouannerie

• Réfugiés de la Vendée

Émigrés

• Liste de radiation et de maintien

• 7e supplément

• 2e supplément (1 volume)

• Correspondance des ministres de la Justice et de la Police générale concernant les radiations de la liste des émigrés, an IV-an VIII

• 3e supplément (3 volumes)

• 6e supplément (2 volumes)

• 4e supplément (2 volumes)

• 5e supplément (2 volumes)

• Liste des condamnés (2 volumes)

• Arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département concernant les émigrés

• Liste générale des émigrés (4 volumes)

• 1er supplément à la liste des émigrés (4 volumes)

• Comités de surveillance. Proclamations du Comité de Salut Public et arrêtés des représentants en mission

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Lien permanent :

Police générale

Description :
(1790-An IX)
Date :
1790-1801
Identifiant :
12L/1-41