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Archives révolutionnaires (série L)

Fonds de l'administration du département

Administration générale

Gestion administrative

• Législation et proclamations du pouvoir central

Arrêtés et délibérations de l'administration centrale du département

• 1er pluviôse an VI-13 vendémiaire an VIII

• 1er brumaire an IV-29 nivôse an VI

• 22 vendémiaire-7 prairial an VIII

• 21 vendémiaire an VI-23 frimaire an VIII

• 16 brumaire an IV, 18 vendémiaire an VIII

• 4 vendémiaire an VI-13 vendémiaire an VIII

• Arrêtés, circulaires et extraits de délibérations de l'administration centrale du département

• Rapports sur les travaux administratifs du directoire du département et des directoires, des districts des Andelys, Bernay, Evreux et Verneuil

• Circulaires et instructions des administrations des districts d'Evreux et de Pont-Audemer

• Coup d'Etat du 18 brumaire

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Lien permanent :

Gestion administrative

Description :
(1790-An VIII)
Date :
1790-1800
Identifiant :
4L/10 ; 9L/3-7 ; 10L/1-5