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Archives révolutionnaires (série L)

Fonds des administrations de district

District des Andelys

Cultes

• Procès-verbaux de nominations aux cures vacantes

• États de prestation de serment des ecclésiastiques

Enregistrement des déclarations de résidence des ex-religieux et religieuses et autres pensionnaires ecclésiastiques

• 1er décembre 1790-24 septembre 1792

• 27 septembre 1792-6 brumaire an IV

• Déclarations de changement de résidence fournies par les bénéficiers ecclésiastiques et correspondance au sujet de leurs traitements

• Déclarations et arrêtés du directoire du district concernant les traitements et pensions ecclésiastiques, 27 mars 1792-29 frimaire an II

• Registre d'ordre concernant les déclarations des ex-bénéficiers ecclésiastiques et la liquidation de leur traitement

• Déclarations de revenus des anciens bénéficiers ecclésiastiques

• Arrêtés du directoire du district fixant les traitements des anciens bénéficiers ecclésiastiques

• États des pensionnaires ecclésiastiques et de leurs traitements (1790-an III), et pièces justificatives. Pétitions et correspondance diverse (1791)

• Certificats des municipalités de Réquiécourt, Fours et Bus-Saint-Rémy, constatant la non-existence de religieuses anglaises dans ces localités

• Correspondance relative à l'exercice du culte

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Lien permanent :

Cultes

Description :
(1790-An IV)
Date :
1790-1796
Identifiant :
11L/10 ; 74L/1-11