Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Archives révolutionnaires (série L)

Fonds des municipalités de cantons

Bourth

• Enregistrement des lois et arrêtés du directoire exécutif, floréal an IV-27 prairial an VI

• Transcription d'arrêtés de l'administration centrale du département

• Délibérations de l'administration municipale du canton, 17 brumaire an IV-25 nivôse an V

Transcription de la correspondance de l'administration municipale du canton

• 1er vendémiaire an V-30 ventôse an V

• 5 ventôse an VII-12 brumaire an VIII

• 1er germinal an V-4e jour complémentaire an V

• 21 thermidor an VI-22 nivôse an VII

• 1er vendémiaire an VI-19 thermidor an VI

• 17 brumaire au IV-4e jour complémentaire an IV

• Enregistrement des pétitions, 26 brumaire-27 ventôse an V

• Registre civique pour l'inscription des citoyens actifs, 29 frimaire an V

• Enregistrement des passeports délivrés, 7 veudémiaire-23 pluviôse an VI

• Procès-verbaux de recensement des grains et farines, ventôse an II

• Etat de l'arriéré de l'an VI et années antérieures des dépenses administratives et état des dépenses municipales pour l'an VII

• Arrêté de l'administration centrale du département concernant la remise à la nation des biens échangés en 1651 entre Louis XIV et les auteurs du citoyen Latour d'Auvergne, 27 fructidor an VI

• Pièces d'information judiciaire contre Jean Trochu, du Theil, messidor an VI

• Acte de jugement du Tribunal criminel de l'Ornecondamnant Nicolas et Jacques Pignard à six ans de détention

Partager la ressource
Lien permanent :

Bourth

Description :
(An II-An VIII)
Date :
1793-1800
Identifiant :
187L/1-17