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Archives révolutionnaires (série L)

Fonds des administrations de district

District d'Evreux

Cultes

• Circulaires relatives aux cultes, extraits de délibérations du district. Listes des curés élus aux cures vacantes. Circulaires relatives aux réparations des presbytères inoccupés. Pétitions des municipalités

• Etats nominatifs des religieux du.district

• Surveillance des ecclésiastiques

• Traitements et pensions des ecclésiastiques

• Rejuration des presbytères, affectation des presbytères inoccupés

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Lien permanent :

Cultes

Description :
(1791-An III)
Date :
1791-1795
Identifiant :
116L/1-5