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Plan de classement

Champenard (142EDT)

Commune de Champenard

Administration générale (D)

• Actes de l'administration municipale (2D)

• Conseil municipal (1D)

• Contentieux et assurances (4D)

• État civil (E)

Population, économie sociale, statistiques (F)

• Population (1F)

• Agriculture (3F)

• Subsistances (4F)

• Mesures d'exception (6F)

• Travail (7F)

• Commerce et industrie (2F)

• Statistique générale (5F)

Contributions, cadastre, administrations financières (G)

• Contributions directes (1G)

Affaires militaires (H)

• Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

• Administration militaire (2H)

• Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

• Recrutement (1H)

Police, hygiène publique, justice (I)

• Justice (3I)

• Hygiène publique et salubrité (5I)

• Police locale (1I)

Élections et personnel (K)

• Élections (1K)

Finances (L)

• Revenus et charges (2L)

• Comptabilité (1L)

Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

• Édifices publics (1M)

Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

• Eaux (3N)

Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

• Travaux publics et voirie (1O)

• Moyens de transport et travaux publics (2O)

Assistance et prévoyance (Q)

• Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)

• Instruction publique (1R)

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Lien permanent :

Commune de Champenard

Date :
An XII-1960
Identifiant :
142EDT/1-13