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Plan de classement

Illiers-L'Évêque (347EDT)

• Commune d'Illiers-L'Évêque

• Actes de l'administration départementale (B)

• Administration générale (D)

• Conseil municipal (1D)

• Actes de l'administration municipale (2D)

• Procès-verabaux, actes et correspondance

• Correspondance diverses (1856-1964)

• Administration de la commune (3D)

• Contentieux et assurances (4D)

• État civil (E)

• Extraits, pièces et séries isolées

• Extraits, pièces et séries isolées

• Population, économie sociale, statistiques (F)

• Population (1F)

• Mouvement de la population (1860-1896)

• Listes et dénombrement

• Dénombrement

• Dénombrement

• Dénombrement

• Commerce et industrie (2F)

• Agriculture (3F)

• Subsistances (4F)

• Statistique générale (5F)

• Mesures d'exception (6F)

• Travail (7F)

• Contributions, cadastre, administrations financières (G)

• Contributions directes (1G)

• États de sections (1790)

• États de sections (1791, 1825)

• États de sections (1832)

• Matrice cadastrale des contributions foncières (1833-1913) Premier volume

• Matrice cadastrale des contributions foncières (1833-1913) Deuxième volume

• Matrice cadastrale des contributions foncières (1833-1913) Troisième volume

• Matrice cadastrale des contributions foncières (1833-1913) Quatrième volume

• Propriétés bâties

• Livre des mutations foncières (1820-1828)

• Livre des mutations foncières (1828-1831)

• Impôts directs

• Déclaration par section des propriétaires de pièces de terre (1791, 1791)

• Matrice des quatre contributions (1822-1848)

• Matrice des quatre contributions (1854-1931)

• Impôts directs

• Impôts directs

• Contributions

• Impôts extraordinaires (2G)

• Rapports de la commune avec les diverses adminstrations financières (3D)

• Affaires militaires (H)

• Recrutement (1H)

• Tableaux de recensement

• Organisation

• Administration militaire (2H)

• Réquisitions de moyens de transport

• Réquisitions, permissions et ravitaillement

• Garde nationale et sapeurs-pompiers (3H)

• Garde nationale

• Garde nationale

• Sapeurs-pompiers

• Sapeurs-pompiers

• Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

• Guerres et campagnes de 1814 à 1944

• Guerres et campagnes de 1814 à 1944

• Police, hygiène publique, justice (I)

• Police locale (1I)

• Police générale (2I)

• Justice (3I)

• Hygiène publique et salubrité (5I)

• Élections et personnel (K)

• Élections (1K)

• Liste des électeurs

• Suivi des liste électorales, organisation et procès-verbaux des élections

• Suivi des liste électorales, organisation et procès-verbaux des élections

• Personnel municipal (2K)

• Protocole et distinctions honorifiques (3K)

• Finances (L)

• Comptabilité (1L)

• Budgets (An XI-1919) et chapitres additionnels (1806-1919)

• Comptes, annexes et exécution

• Revenus et charges (2L)

• Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

• Édifices publics (1M)

• Édifices du culte et cimetière (2M)

• Édifices à usage des services d'assistance et de prévoyance (3M)

• Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art (4M)

• Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

• Biens communaux (1N)

• Eaux (3N)

• Propriétés et droits divers (4N)

• Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

• Travaux publics et voirie (1O)

• Voirie

• Voirie

• Moyens de transport et travaux publics (2O)

• Navigation et régime des eaux (3O)

• Cultes (P)

• Cute catholique (1P)

• Assistance et prévoyance (Q)

• Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

• Comptabilité du Bureau de bienfaisance

• Comptabilité et administration du Bureau de bienfaisance

• Œuvres charitables (2Q)

Application des lois d'assistance et de prévoyance (5Q)

• 1831-1964

• Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)

• Instruction publique (1R)

• Sciences, lettres et arts (2R)

• Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (S)

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Lien permanent :

Illiers-L'Évêque (347EDT)

Identifiant :
347EDT1-50