Comptes de gestion et leurs approbations
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Description :
Comptes de gestion (1857-1920). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1860-1917) et par le conseil de préfecture (1824-1839,1921), et des comptes pour servir de base au traitement du receveur (1910). Arrêté d'apurement du compte de gestion (1857-1858) .
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Date :
1824-1921
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Identifiant :
176EDT/13
- Localité : Coudres