Élections (1K)
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Description :
Listes des électeurs (1861-1939). Révision des listes électorales : tableaux de rectification, avis de radiation, nomination de délégués pour faire partie de la commission chargée de préparer les listes électorales (1861-1939). Listes d'inscriptions des votants pour le renouvellement du conseil municipal (1870, 1908), listes des électeurs convoqués pour l'élection d'un conseiller général ou d'un conseiller d'arrondissement (1858-1931), pour l'élection des députés (1809-1938). Liste des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1884-1918). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre de commerce (1908-1929). Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes destinées à la confection de la liste des électeurs consulaires (1884-1938). Liste des électeurs aptes à élire les membres de la chambre consultative des arts et manufactures, à la chambre départementale d'agriculture (1908-1935). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite du 2 décembre 1851 (1851). Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal des opérations (1945-1946). Procès-verbaux des élections municipales, de l'installation du conseil municipal et de l'élection d'un maire et d'un adjoint (1852-1919). Procès-verbaux des élections des conseillers généraux et d arrondissement (1852-1940). Procès-verbaux des élections législatives (1869-1936). Procès-verbaux des élections sénatoriales (1906-1938). Procès-verbaux des élections générales, des délégués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la République (1945-1946).
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Date :
1846-1946
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Identifiant :
184EDT/9
- Localité : Crestot