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Plan de classement

Les Essarts (224EDT)

Commune de Les Essarts

Administration générale (D)

• Conseil municipal (1D)

État civil (E)

• Naissances, mariages, décès

• Baptêmes, mariages, sépultures

• Naissances, mariages, décès

• Naissances, mariages, décès

• Baptêmes, mariages, sépultures

• Naissances, mariages, décès

• Baptêmes, mariages, sépultures

• Extraits provenant de diverses communes, constatations de décès, jugements de divorces, extraits de PV de vérifications

• Baptêmes, mariages, sépultures

• Baptêmes, mariages, sépultures

• Naissances, mariages, décès

• Naissances, mariages, décès

• Naissances, mariages, décès

• Naissances, mariages, décès

• Naissances, mariages, décès

• Naissances, mariages, décès

Population, économie sociale, statistiques (F)

• Agriculture (3F)

• Mesures d'exception (6F)

• Population (1F)

Contributions, cadastre, administrations financières (G)

• Contributions directes (1G)

Affaires militaires (H)

• Administration militaire (2H)

• Recrutement (1H)

Police, hygiène publique, justice (I)

• Justice (3I)

• Police générale (2I)

• Hygiène publique et salubrité (5I)

• Police locale (1I)

Élections et personnel (K)

• Élections (1K)

• Personnel municipal (2K)

Finances (L)

• Comptabilité (1L)

Biens communaux, terres, bois, eaux (N)

• Biens communaux (1N)

Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O)

• Moyens de transport et travaux publics (2O)

• Travaux publics et voirie (1O)

Cultes (P)

• Culte catholique (1P)

Assistance et prévoyance (Q)

• Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)

• Instruction publique (1R)

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