Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Chercher... Aide à la recherche Enseigner En pratique Expositions FAQ

Commentaire (0)

0 / 512 caractères

Soyez le premier à réagir sur cette ressource!

Plan de classement

Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux (sous-série 1K)

Transcriptions et recueils des arrêtés préfectoraux

Arrêtés du Préfet

Registres de transcription des arrêtés du préfet antérieurs à 1853

Bureau militaire

• 16 vendémiaire an VIII-14 brumaire an XIV

• 30 brumaire an XIV-28 octobre 1814

• 15 novembre 1814-10 juillet 1815 ; 11 mars 1818-28 juillet 1821

• 31 décembre 1821-23 mars 1829

Partager la ressource
Lien permanent :

Bureau militaire